enlevement Et Valorisation Du Papier Et De Dechets Non Dangereux Produits Par Les Services De La Ville De Villeurbanne
Ville de Villeurbanne
la présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et valorisation du papier et de déchets banals pour la ville de VilleurbanneLot 1 Enlèvement Et Valorisation De Déchets Papiers, Cartons, Livres, Dvd, Cd Et Certains Autres Dechets Recyclables Tries à La Source, min : 18 000e/an, max : 70 000e/anlot 2 Enlèvement Et Valorisation De Déchets Non Dangereux Recyclables Et Tries à La Source Par Les Cuisines Centrales, min : 6 500e/an, max : 26 000e/anappel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publiquelot 1 dréservé à une Entreprise Adaptée (Ea), Etablissement et Service d'aide par le Travail (Esat), et structures équivalentes au sens de l'article L2113-12 du Code de la Commande publiquedurée initiale de 1 an, peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-25 | Avis de marché |
| 2023-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 20237486
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-259411
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1enlèvement Et Valorisation De Déchets Papiers, Cartons, Livres, Dvd, Cd Et Certains Autres Dechets Recyclables Tries à La Source
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois
Intitulé du lot: lot no2enlèvement Et Valorisation De Déchets Non Dangereux Recyclables Et Tries à La Source Par Les Cuisines Centrales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie Villeurbanne 69100 - villeurbanne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: villeurbanne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 084-259411 (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 20237486
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et valorisation du papier et de déchets banals pour la ville de VilleurbanneLot 1 Enlèvement Et Valorisation De Déchets Papiers, Cartons, Livres, Dvd, Cd Et Certains Autres Dechets Recyclables Tries à La Source, min : 18 000e/an, max : 70 000e/anlot 2 Enlèvement Et Valorisation De Déchets Non Dangereux Recyclables Et Tries à La Source Par Les Cuisines Centrales, min : 6 500e/an, max : 26 000e/anappel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publiquelot 1 dréservé à une Entreprise Adaptée (Ea), Etablissement et Service d'aide par le Travail (Esat), et structures équivalentes au sens de l'article L2113-12 du Code de la Commande publiquedurée initiale de 1 an, peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-259411
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr -
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1enlèvement Et Valorisation De Déchets Papiers, Cartons, Livres, Dvd, Cd Et Certains Autres Dechets Recyclables Tries à La Source
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot no1 : prestations- de collecte, périodique ou à la demande, de traitement et de revalorisation des déchets constitués de papiers, cartons, livres, Dvd ou Cd, et de polystyrène expansé (et, le cas échéant, déchets de contenants de boissons sur demande pour certains sites), sur différents sites de la Ville de Villeurbanne ;- de location ou d'achat de bacs à roulettes pour le tri des déchets ;- d'Achat de matériel de tri, notamment de corbeilles et réceptacles de tri ;- du traitement ponctuel de documents confidentiels ;- du traitement ponctuel de documents suite à travaux, déménagements, désherbages ;- de sensibilisation
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois
Intitulé du lot: lot no2enlèvement Et Valorisation De Déchets Non Dangereux Recyclables Et Tries à La Source Par Les Cuisines Centrales
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot no2 : prestations- d'Enlèvements à la demande, à partir de locaux de stockage, de traitement et de revalorisation des déchets non dangereux recyclables tels que précisés dans le Cctp, générés par l'activité de la Direction de la Restauration Municipale de la Ville de Villeurbanne sur les sites suivants :o cuisine centrale Saint Jean située 45 rue des jardins, 69 100 Villeurbanne,O cuisine centrale Jean Jaurès située Impasse Professeur Pierre Victor Galtier - 69 100 Villeurbanne- de mise à disposition de contenants de stockage des déchets,- de rachat de ces déchets
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie Villeurbanne 69100 - villeurbanne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
documents liés au lot 1- chaque Entreprise Adaptée (Ea) devra fournir le Contrat d'objectif Triennal (Cot) valant agrément en cours de validité ou pour les établissements en cours de renouvellement, une attestation justifiant que le dossier est en cours d'instruction pour renouvellement.- -Chaque Etablissement de Service d'aide par le Travail (Esat) devra fournir un agrément de la Préfecture en cours de validité ou pour les établissements en cours de renouvellement, une attestation justifiant que le dossier est en cours d'instruction pour renouvellement
Afficher plus
le candidat devra fournir des références se rapportant à des fournitures analogues exécutées au cours des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: villeurbanne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 084-259411 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748699
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-259411
Numéro JO-S: 238
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie Villeurbanne 69100 Villeurbanne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: trigenium
Adresse postale: 10 Rte De Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 238-748699 (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748699
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-259411
Numéro JO-S: 238
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie Villeurbanne 69100 Villeurbanne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: trigenium
Adresse postale: 10 Rte De Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 238-748699 (2023-12-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕