Enlèvement, élimination et revalorisation des déchets pour le GHT Val de Seine et Plateaux de l'Eure
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Enlèvement, élimination et revalorisation des déchets pour le GHT Val de Seine et Plateaux de l'Eure
Date limiteDeadline 2026-08-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services d'enlèvement de déchets biologiques
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, élimination et revalorisation des déchets pour le GHT Val de Seine et Plateaux de l'Eure
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR, site des FEUGRAIS
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site de LOUVIERS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site de Bourg Achard
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et revalorisation des déchets papiers de bureau et cartons du CHIELVR : site d’Elbeuf
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et revalorisation des déchets papiers de bureau et cartons du CHIELVR : site de Louviers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et revalorisation des Biodéchets du CHIELVR : site d’Elbeuf et LOUVIERS
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, revalorisation et élimination des déchets recyclables pour Elbeuf et Louviers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, revalorisation et élimination des déchets verre médical pour les sites d’Elbeuf et de Louviers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, revalorisation et élimination des DIB
Description du marché: Enlèvement, revalorisation et élimination des DIB
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et recyclables du CHIELVR, site de "La Maison des femmes", "les collines de la Seine", "Le Bois Rond" et "La Source".
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site du Neubourg
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux à Elbeuf
Description du marché: Collecte et traitement des déchets dangereux à Elbeuf
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier intercommunal d'elbeuf louviers val de reuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du docteur villers
Code postal: 76410
Commune postale: Saint aubin les elbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. thibeaud olivier
Courrier électronique: marches.public@chi-elbeuf-louviers.fr 📧
Téléphone: 0232963595 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-437277 (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, élimination et revalorisation des déchets pour le GHT Val de Seine et Plateaux de l'Eure
Numéro de référence:
2026dechets
Brève description:
Enlèvement, élimination et revalorisation des déchets pour le GHT Val de Seine et Plateaux de l'Eure
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR, site des FEUGRAIS
Description du marché:
Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR, site des FEUGRAIS
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
📦
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site de LOUVIERS
Description du marché:
Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site de LOUVIERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site de Bourg Achard
Description du marché:
Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site de Bourg Achard
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Collecte, transport et revalorisation des déchets papiers de bureau et cartons du CHIELVR : site d’Elbeuf
Description du marché:
Collecte, transport et revalorisation des déchets papiers de bureau et cartons du CHIELVR : site d’Elbeuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Collecte, transport et revalorisation des déchets papiers de bureau et cartons du CHIELVR : site de Louviers
Description du marché:
Collecte, transport et revalorisation des déchets papiers de bureau et cartons du CHIELVR : site de Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Collecte, transport et revalorisation des Biodéchets du CHIELVR : site d’Elbeuf et LOUVIERS
Description du marché:
Collecte, transport et revalorisation des Biodéchets du CHIELVR : site d’Elbeuf et LOUVIERS
Produits/services: Services d'enlèvement de déchets biologiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Enlèvement, revalorisation et élimination des déchets recyclables pour Elbeuf et Louviers
Description du marché:
Enlèvement, revalorisation et élimination des déchets recyclables pour Elbeuf et Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Enlèvement, revalorisation et élimination des déchets verre médical pour les sites d’Elbeuf et de Louviers
Description du marché:
Enlèvement, revalorisation et élimination des déchets verre médical pour les sites d’Elbeuf et de Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Enlèvement, revalorisation et élimination des DIB
Description du marché: Enlèvement, revalorisation et élimination des DIB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et recyclables du CHIELVR, site de "La Maison des femmes", "les collines de la Seine", "Le Bois Rond" et "La Source".
Description du marché:
Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et recyclables du CHIELVR, site de "La Maison des femmes", "les collines de la Seine", "Le Bois Rond" et "La Source".
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site du Neubourg
Description du marché:
Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et assimilés du CHIELVR : site du Neubourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux à Elbeuf
Description du marché: Collecte et traitement des déchets dangereux à Elbeuf
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier intercommunal d'elbeuf louviers val de reuil
Numéro d'enregistrement national:
26760176300019
Adresse postale: Rue du docteur villers
Code postal: 76410
Commune postale: Saint aubin les elbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. thibeaud olivier
Courrier électronique: marches.public@chi-elbeuf-louviers.fr 📧
Téléphone: 0232963595 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-437277 (2026-06-22)
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