Objet Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement des objets encombrants sur le patrimoine de Domanys.
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description: Enlèvement des objets encombrants sur le patrimoine de Domanys.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement des objets encombrants - Yonne NORD, sur le patrimoine géré par les agences de Sens et Joigny” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché:
“Enlèvement des objets encombrants - Yonne NORD, sur le patrimoine géré par les agences de Sens et Joigny” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/09/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/09/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixée le 31/08/2024. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, d'affermir des tranches...”
Description des options
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, d'affermir des tranches optionnelles (article R2113-4 du code de la commande publique) ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n° 2 : Enlèvement des objets encombrants - Yonne SUD, sur le patrimoine géré par les agences d'Auxerre et Avallon (hors Communauté de Communes du Tonnerrois)”
Titre
Lot n° 2 : Enlèvement des objets encombrants - Yonne SUD, sur le patrimoine géré par les agences d'Auxerre et Avallon (hors Communauté de Communes du Tonnerrois)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-27
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 102-320329 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-320329
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023000266
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Enlèvement des objets encombrants - Yonne NORD, sur le patrimoine géré par les agences de Sens et Joigny.”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectes valorisation energie dechets (coved)
Numéro d'enregistrement national: 343 403 531 03351
Adresse postale: 7 rue du docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 142994310📞
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023000267
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Enlèvement des objets encombrants - Yonne SUD, sur le patrimoine géré par les agences d'Auxerre et Avallon, à l'exclusion de toutes les communes constituant...”
Titre
Enlèvement des objets encombrants - Yonne SUD, sur le patrimoine géré par les agences d'Auxerre et Avallon, à l'exclusion de toutes les communes constituant la Communauté de Communes du Tonnerrois
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 343 403 531 01900
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Dijon
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2023/S 141-451802 (2023-07-20)