ENCADREMENT ET ANIMATION DES TEMPS D’ACCUEILS EXTRASCOLAIRES A DESTINATION DES ENFANTS DE 3 A 12 ANS ET RENFORT PONCTUEL DE L’EQUIPE JEUNESSE DE LA COMMUNE-.

Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENCADREMENT ET ANIMATION DES TEMPS D’ACCUEILS EXTRASCOLAIRES A DESTINATION DES ENFANTS DE 3 A 12 ANS ET RENFORT PONCTUEL DE L’EQUIPE JEUNESSE DE LA COMMUNE-.
Numéro de référence: 2026-SCO-06
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: TACITE
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: SELON RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: SELON RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Maxeville
Numéro d'enregistrement national: 21540357700012
Adresse postale: 14 rue du 15 Septembre 1944
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: balemanno@mairie-maxeville.fr 📧
Téléphone: 0383326600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40023 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40023 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307357 (2026-04-30)