Élagage et abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF

DTNPC

Cette consultation a pour objet l' Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF

Date limite

Deadline 2026-10-22

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage et abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF
Numéro de référence: 2631F009
Brève description:
Cette consultation a pour objet l' Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 297 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2631F009 A
Titre: Élagage et abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 1 Territoire du Service Territorial Flandres-Lys
Valeur estimée hors TVA: 410 380 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Cette consultation a pour objet l'Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 1 Territoire du Service Territorial Flandres-Lys
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
La prestation aura lieu sur les territoires des Services Territoriaux (ST) de Voies Navigables de France Nord-Pas-de-Calais: Service Territorial Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque)
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Les interventions d'Élagage et abattage d'arbres pour la Direction Territoriale Nord – Pas-de-Calais de VNF sont susceptibles de faire l'objet d'une consultation a l'issue du présent accord cadre sous réserve que le besoin subsiste.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2631F009 B
Titre: Élagage et abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 2 Territoire du Service Territorial Deûle-Scarpe
Valeur estimée hors TVA: 375 468 EUR 💰
Description du marché:
Cette consultation a pour objet l'Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF Service Territorial Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
Site principal ou lieu d'exécution:
La prestation aura lieu sur les territoires des Services Territoriaux (ST) de Voies Navigables de France Nord-Pas-de-Calais: Service Territorial Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2631F009 C
Titre: Élagage et abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF lot 3 Service Territorial Escaut-Saint Quentin
Valeur estimée hors TVA: 511 380 EUR 💰
Description du marché:
Cette consultation a pour objet l' Élagage et l'abattage d'arbres pour la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF Territorial Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Site principal ou lieu d'exécution:
La prestation aura lieu sur les territoires des Services Territoriaux (ST) de Voies Navigables de France Nord-Pas-de-CalaisTerritoire du Service Territorial Escaut-Saint Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les différentes prestations auront lieu sur les territoires des Services Territoriaux (ST) de Voies Navigables de France Nord-Pas-de-Calais : ST Deûle-Scarpe (Unité de Douai et Antenne de Quesnoy-sur-Deûle), ST Escaut-St-Quentin (Unité de Valenciennes, Antenne de Cambrai et Antenne de Berlaimont) ST Flandres-Lys (Unité de Saint-Omer et Antenne de Dunkerque).
Afficher plus
Adresse postale: 59, Département Nord
Code postal: 59000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir Règlement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-12 23:59:59.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf documents du marché
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtnpc
Numéro d'enregistrement national: 13001779100026
Adresse postale: 37 rue du plat
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule commande publique
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33320154970 📞
URL: www.vnf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3067314&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3067314?orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire,
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 181-645662 (2026-09-16)