ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES, ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ET FOURNITURE DE PLANTES VIVACES ET GRAMINEES
Ville de Chelles
Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-24 | Avis de marché |
| 2026-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees, entretien des espaces verts des cimetieres et fourniture de plantes vivaces et graminees
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees
Description du marché: Elagage en rideau et tailles architecturées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 150 000 € HT.
Adresse postale: Ville de Chelles
Code postal: 77505
Ville: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ANCIEN ET NOUVEAU (lot réservé)
Description du marché: Marché réservé pour l'entretien des cimetières ancien et nouveau
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 110 000 € HT.
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes vivaces et graminees
Description du marché: Plantes vivaces et graminées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 10 000 € HT.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-23 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chelles
Numéro d'enregistrement national:
Département: Acheteur public
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: 0164728484 📞
URL: www.achatpublic.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SEoep0LYyP 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 43 , rue Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-431910 (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees, entretien des espaces verts des cimetieres et fourniture de plantes vivaces et graminees
Numéro de référence:
2026015
Brève description:
Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees
Description du marché: Elagage en rideau et tailles architecturées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 150 000 € HT.
Adresse postale: Ville de Chelles
Code postal: 77505
Ville: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ANCIEN ET NOUVEAU (lot réservé)
Description du marché: Marché réservé pour l'entretien des cimetières ancien et nouveau
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 110 000 € HT.
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Plantes vivaces et graminees
Description du marché: Plantes vivaces et graminées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 10 000 € HT.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2,R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique (Relance des lots 5 Elagage en rideau et tailles architecturées et 8 Plantes vivaces et graminées de la consultation 2025040 déclarés sans suite). Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le lot n°2 est réservé à la fois aux entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail ou structures équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12, et aux structures d’insertion par l’activité économique ou équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13, conformément à l’article L.2113-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-23 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chelles
Numéro d'enregistrement national:
21770108500011
Département: Acheteur public
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: 0164728484 📞
URL: www.achatpublic.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SEoep0LYyP 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture des offres : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents au bureau de la Direction de la commande publique.
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Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 43 , rue Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-431910 (2026-06-24)
Avis d'attribution de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 080 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord: 44 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Qualité (valeur technique) Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Entretien des espaces verts des cimetières ancien et nouveau
Identifiant interne:
Description du marché: Fourniture de plantes vivaces et graminées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-16 📅
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 688 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre eurl seat
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl seat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Angle rue de la mare
Rue de Bercy
Code postal: 77410
Commune postale: Villevaude
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 89 410 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE ESAT ELISA77
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT ELISA77
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 rue du valengelier
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3654.02 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre pepinieres chombart
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres chombart
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue des osiers
Code postal: 80400
Commune postale: Hombleux
Région: Somme 🏙️
Source: OJS 2026/S 192-683636 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 080 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026015_LOT1
Durée de l'accord: 44 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Qualité (valeur technique) Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
2026015_LOT2
Description du marché: Entretien des espaces verts des cimetières ancien et nouveau
Identifiant interne:
2026015_LOT3
Description du marché: Fourniture de plantes vivaces et graminées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n°78-753 du 17/07/78 et articles I311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).
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Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026015_LOT1
Date de conclusion du contrat: 2026-09-16 📅
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 688 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE EURL SEAT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre eurl seat
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl seat
Numéro d'enregistrement national:
52927761800037
Adresse postale: Angle rue de la mare
Rue de Bercy
Code postal: 77410
Commune postale: Villevaude
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 89 410 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ESAT ELISA77
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE ESAT ELISA77
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT ELISA77
Numéro d'enregistrement national:
33970113800069
Adresse postale: 41 rue du valengelier
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3654.02 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PEPINIERES CHOMBART
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre pepinieres chombart
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres chombart
Numéro d'enregistrement national:
38285855300029
Adresse postale: 4 rue des osiers
Code postal: 80400
Commune postale: Hombleux
Région: Somme 🏙️
Source: OJS 2026/S 192-683636 (2026-10-02)
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- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)
- Services horticoles (>20)