ELAGAGE EN RIDEAU ET TAILLES ARCHITECTUREES, ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ET FOURNITURE DE PLANTES VIVACES ET GRAMINEES
Ville de Chelles
Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Date limiteDeadline 2026-07-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees, entretien des espaces verts des cimetieres et fourniture de plantes vivaces et graminees
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees
Description du marché: Elagage en rideau et tailles architecturées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 150 000 € HT.
Adresse postale: Ville de Chelles
Code postal: 77505
Ville: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ANCIEN ET NOUVEAU (lot réservé)
Description du marché: Marché réservé pour l'entretien des cimetières ancien et nouveau
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 110 000 € HT.
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes vivaces et graminees
Description du marché: Plantes vivaces et graminées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 10 000 € HT.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-23 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chelles
Numéro d'enregistrement national:
Département: Acheteur public
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: 0164728484 📞
URL: www.achatpublic.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SEoep0LYyP 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 43 , rue Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-431910 (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees, entretien des espaces verts des cimetieres et fourniture de plantes vivaces et graminees
Numéro de référence:
2026015
Brève description:
Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Elagage en rideau et tailles architecturees
Description du marché: Elagage en rideau et tailles architecturées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 150 000 € HT.
Adresse postale: Ville de Chelles
Code postal: 77505
Ville: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES ANCIEN ET NOUVEAU (lot réservé)
Description du marché: Marché réservé pour l'entretien des cimetières ancien et nouveau
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 110 000 € HT.
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Plantes vivaces et graminees
Description du marché: Plantes vivaces et graminées
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 10 000 € HT.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2,R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique (Relance des lots 5 Elagage en rideau et tailles architecturées et 8 Plantes vivaces et graminées de la consultation 2025040 déclarés sans suite). Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le lot n°2 est réservé à la fois aux entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail ou structures équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12, et aux structures d’insertion par l’activité économique ou équivalentes qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13, conformément à l’article L.2113-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-23 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chelles
Numéro d'enregistrement national:
21770108500011
Département: Acheteur public
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: 0164728484 📞
URL: www.achatpublic.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SEoep0LYyP 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture des offres : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents au bureau de la Direction de la commande publique.
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Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 43 , rue Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-431910 (2026-06-24)
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