Objet Champ d'application du marché
Titre:
“elaboration, impression et faconnage de documents et dossiers pour le compte du ght cote D'Opale
AGP870”
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description:
“elaboration, impression et faconnage de documents et dossiers pour le compte du ght cote D'Opale” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: liasses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Rse
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les présents marchés seront souscrits pour une période de 12 mois à compter de leur notification. Ils sont ensuite renouvelables trois fois, par tacite...”
Description des renouvellements
les présents marchés seront souscrits pour une période de 12 mois à compter de leur notification. Ils sont ensuite renouvelables trois fois, par tacite reconduction, pour des périodes supplémentaires de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: imprimés divers
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carnets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: carnets
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pochettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pochettes
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pochettes impression quadrichromie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pochettes impression quadrichromie
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnances sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ordonnances sécurisées
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dossiers Patient
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: dossiers Patient
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimé avec pré découpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: imprimé avec pré découpe
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tickets repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: tickets repas
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres règlementaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: registres règlementaires
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nuancier
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: nuancier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1- lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses co-traitants éventuels: Dc1, complété
2- Déclarations sur l'honneur prévues à...”
Liste et brève description des conditions
1- lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses co-traitants éventuels: Dc1, complété
2- Déclarations sur l'honneur prévues à l'article R.2143-3 al 1 du code de la commande publique (Dc1)
3- Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC 2), conformément à l'article R.2143-3 al 2 du code de la commande publique complété
4- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
5- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
6- extrait Kbis
7- Certificat d'assurance responsabilité civile
pour chacun des sous traitants le candidat devra joindre les éléments de candidature mentionnés ci dessus.
Le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http : // minefe.gouv.fr et joints au dossier
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les marchés sont passés sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum .
Les candidats peuvent demander...”
les marchés sont passés sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum .
Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme http://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel par application de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Référé contractuel par application de l'article L.551-13 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel par application de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Référé contractuel par application de l'article L.551-13 du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2023/S 129-409987 (2023-07-03)