Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne-Franche-Comté. Il a pour objet : - L'éducation, le tri et la livraison de plants, en conteneurs (godets ou mottes), - L'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison de plants, en racines nues. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les clauses générales d'achat de services forestiers en forêt domaniale dans sa version 9200-17-DCC-SAM-001? version F ? mai 2022 et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF). Par extension, les clauses des deux documents énumérés ci-dessus s'appliquent également aux prestations réalisées dans les autres forêts relevant du régime forestier. Les documents sont disponibles au sein du dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: EDUCATION DE PLANTS (CONTRATS DE CULTURE)
2023-8400-020
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne-Franche-Comté. Il a pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne-Franche-Comté. Il a pour objet : - L'éducation, le tri et la livraison de plants, en conteneurs (godets ou mottes), - L'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison de plants, en racines nues. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les clauses générales d'achat de services forestiers en forêt domaniale dans sa version 9200-17-DCC-SAM-001? version F ? mai 2022 et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF). Par extension, les clauses des deux documents énumérés ci-dessus s'appliquent également aux prestations réalisées dans les autres forêts relevant du régime forestier. Les documents sont disponibles au sein du dossier de consultation.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chêne pédonculé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Chêne pédonculé Diverses provenances
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les suivantes : - Traitements :La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera...”
Description des options
Les options sont les suivantes : - Traitements :La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus.- Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chêne sessile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Chêne sessile Diverses provenances
Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les suivantes :
- Traitements :
La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui...”
Description des options
Les options sont les suivantes :
- Traitements :
La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.
La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.
- Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus.
- Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
- Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châtaignier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Châtaignier
CSA 102 - Ouest Bassin parisien
CSA901-Centre-Est
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cormier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cormier SDO900 France ou SDO-VG-001 Bellegarde VG
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Erable plane
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Erable plane APL901 - Nord
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Erable sycomore
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Erable sycomore APS200 - Nord-Est
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Merisier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Merisier PAV-VG-003 Avessac VG
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pommier MSY902 - Est
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tilleul à petite feuille
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Tilleul à petite feuille TCO130 - Ouest, TCO200 - Nord-Est ou TCO901 - Montagnes”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tilleul à grande feuille
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Tilleul à grande feuille TPL901 - Nord Est et montagnes
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alisier torminal 1.0
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Alisier torminal STO901 Nord
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alisier torminal 1S1
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Durée de l'accord: 24
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Erable champêtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Erable champêtre ACA901 - NE et montagnes ou ACA 130 - Ouest
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Erable à feuille d'obier
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Erable à feuille d'obier peuplement Doubs ou Côte d'Or
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Douglas
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Douglas PME-VG001-DARRINGTON VG/PME-VG002-LA LUZETTE VG/PME-VG003-WASHINGTON VG ou PME-VG005-WASHINGTON 2 VG/PME-VG004-FRANCE1 VG- Répartition de 1/4 par...”
Description du marché
Douglas PME-VG001-DARRINGTON VG/PME-VG002-LA LUZETTE VG/PME-VG003-WASHINGTON VG ou PME-VG005-WASHINGTON 2 VG/PME-VG004-FRANCE1 VG- Répartition de 1/4 par provenance -
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélèze d'Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Mélèze d'Europe LDE-VG-001 - Sudètes Le Theil VG Alt< 1200m
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin laricio de Calabre
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Pin laricio de Calabre PLA-VG-002 - Les Barres Sivens VG
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin de Bornmüller
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Sapin de Bornmüller ABO-VG-001-Uludag et/ou ABO-VG-002-Bostan
Durée de l'accord: 48
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Pin maritime PPA-VG-006 à 022, sauf 009 Tamjout
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin d'Espagne (abies pinsapo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Sapin d'Espagne (abies pinsapo)
Durée de l'accord: 36
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin de Brutie
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Pin de Brutie Turquie VG TB32
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin d'Alep
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Pin d'Alep
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quercus afares
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Quercus afares sous réserve d'importation
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quercus canariensis
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Quercus canariensis
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quercus frainetto
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Quercus frainetto Bulgarie : sous réserve d'importation
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quercus vulcanica
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Quercus vulcanica Turquie : sous réserve d'importation
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quercus Ilex
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Quercus Ilex
QCE901 SI QIL751 Lambesc
autre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-28
13:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: https://www.onf.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 208-656218 (2023-10-23)