e23_0007
CHU Lyon
fournitures de consommables d'impressions pour le Groupement de Commande des Centres Hospitaliers Régionaux Universitaires et des principaux Centres Hospitaliers (Uniha)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dyadem
- • Printerrea
- • CHU Lyon
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Matériel et fournitures informatiques
- • Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-12 | Avis de marché |
| 2024-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: E23_0007
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69973
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: ext-sylvain.delapierre@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472117004 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399534&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626534
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 33 333 333 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de consommables re-manufacturés et neufs
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures de consommables d'impressions re-manufacturés et neufs
Valeur estimée hors TVA: 33 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de consommables re-manufacturés, pour imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf annexe 2 du CCAP (liste des établissements Uniha)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: lyon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cf annexe 1 et 2 du CCAP Liste des membres du GC et liste des membres UNIHA
Adresse postale: cf annexe 1 et 2 du CCAP Liste des membres du GC et liste des membres UNIHA
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement publics de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sylvain.delapierre@uniha.org 📧
Adresse Internet: https://www.uniha.org/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399534&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-626534 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: E23_0007
Brève description:
fournitures de consommables d'impressions pour le Groupement de Commande des Centres Hospitaliers Régionaux Universitaires et des principaux Centres Hospitaliers (Uniha)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69973
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: ext-sylvain.delapierre@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472117004 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399534&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626534
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 33 333 333 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de consommables re-manufacturés et neufs
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures de consommables d'impressions re-manufacturés et neufs
Valeur estimée hors TVA: 33 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de consommables re-manufacturés, pour imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de consommables remanufacturés, pour imprimantes marche reserve Article L2113-12 ccp (ea ou Esat)
Informations complémentaires:
conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
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Site principal ou lieu d'exécution: cf annexe 2 du CCAP (liste des établissements Uniha)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Le marché est passé pour le Groupement de Commande des centres hospitaliers adhérents au GCS UNIHA y compris le GCS UNIHA au titre de ses activités de la centrale d'achat.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: lyon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cf annexe 1 et 2 du CCAP Liste des membres du GC et liste des membres UNIHA
Adresse postale: cf annexe 1 et 2 du CCAP Liste des membres du GC et liste des membres UNIHA
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement publics de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sylvain.delapierre@uniha.org 📧
Adresse Internet: https://www.uniha.org/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399534&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution
reponse dematerialisee Obligatoire.Pouvoir Adjudicateur : les Hospices Civils de Lyon, Coordonnateur du Groupement de Commandes, " Regroupement des établissement de santé adhérent au gcs uniha, auquel participe la Centrale d'achats du gcs uniha
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard. Le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice ?Administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-626534 (2023-10-12)
Avis d'attribution de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables d'impression
Numéro de référence:
Brève description: Consommables d'impression
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 36 666 666 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 666 666 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: consommables re-manufacturés et neufs( à la marque d'origine)
Description du marché: consommables re-manufacturés et neufs( à la marque d'origine)
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): TECHNIQUE toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): DEVELOPPEMENT DURABLE toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: consommables re-manufacturés MARCHE RESERVE Article L2113-12 CCP (EA ou ESAT)
Description du marché: consommables re-manufacturés MARCHE RESERVE Article L2113-12 CCP (EA ou ESAT)
Informations complémentaires: MARCHE RESERVE Article L2113-12 CCP (EA ou ESAT)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-17 📅
Titre: LOT 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 333 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dyadem
Nom et adresse du contractant
Nom: Dyadem
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA du papillon
Code postal: 37210
Commune postale: Parcay-meslay
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: uniha@dyadem.fr 📧
Téléphone: +33247290298 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 333 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Printerrea
Nom et adresse du contractant
Nom: Printerrea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Bd de l'industrie
Code postal: 28500
Commune postale: Vernouillet
Courrier électronique: chloe.paradis@printerre.fr 📧
Téléphone: +33230996050 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices civils de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ext-sylvain.delapierre@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: +33472117004 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 626534-2023
Source: OJS 2024/S 031-092285 (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables d'impression
Numéro de référence:
E23_0007
Brève description: Consommables d'impression
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 36 666 666 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 666 666 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: consommables re-manufacturés et neufs( à la marque d'origine)
Description du marché: consommables re-manufacturés et neufs( à la marque d'origine)
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): TECHNIQUE toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): DEVELOPPEMENT DURABLE toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: consommables re-manufacturés MARCHE RESERVE Article L2113-12 CCP (EA ou ESAT)
Description du marché: consommables re-manufacturés MARCHE RESERVE Article L2113-12 CCP (EA ou ESAT)
Informations complémentaires: MARCHE RESERVE Article L2113-12 CCP (EA ou ESAT)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2391021
Date de conclusion du contrat: 2024-01-17 📅
Titre: LOT 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 333 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE DYADEM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dyadem
Nom et adresse du contractant
Nom: Dyadem
Numéro d'enregistrement national:
38820459600034
Adresse postale: ZA du papillon
Code postal: 37210
Commune postale: Parcay-meslay
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: uniha@dyadem.fr 📧
Téléphone: +33247290298 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 333 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE PRINTERREA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Printerrea
Nom et adresse du contractant
Nom: Printerrea
Numéro d'enregistrement national:
75377852100066
Adresse postale: 2 Bd de l'industrie
Code postal: 28500
Commune postale: Vernouillet
Courrier électronique: chloe.paradis@printerre.fr 📧
Téléphone: +33230996050 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices civils de lyon
Numéro d'enregistrement national:
26690027300829
Adresse postale: 45 rue villon
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ext-sylvain.delapierre@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: +33472117004 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard
le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice
administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 626534-2023
Source: OJS 2024/S 031-092285 (2024-02-12)
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