dreal-smi-dsoe-fouilles-navarre
Dir reg de l envir de amenagement logt
la consultation concerne les prestations liées aux opérations de fouilles archéologiques à réaliser dans les emprises de la déviation Sud-Ouest d?évreux sur la commune d?évreux à l?emplacement de l?ancien cimetière des indigents de l?hôpital de Navarre" sur environ 2 860m2 (parcelle Bp40)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-01 | Avis de marché |
| 2023-10-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Numéro de référence: Drealn-smi-dsoe-fouilles-navarre
Brève description:
“la consultation concerne les prestations liées aux opérations de fouilles archéologiques à réaliser dans les emprises de la déviation Sud-Ouest d?évreux sur...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir reg de l envir de amenagement logt
Adresse postale: 1 rue du Recteur Daure - cS 60040
Code postal: 76032
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: smi.dreal-normandie@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 278262303 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538305
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“il n'y a pas de personne autorisée à assister à l'ouverture des offres. L'Ouverture des plis n'est pas publique”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“rn 13-déviation Sud-Ouest d'evreux Fouilles archéologiques "Le cimetière des indigents de l'hôpital de Navarre"”
Durée de l'accord: 40 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“evreux”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si...”
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Situation économique et financière:
“si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“l'Entreprise ou le groupement d'entreprises (y compris sous traitants éventuels déclarés dans l'acte d'engagement) devra déclarer un chiffre d'affaires...”
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Capacité technique et professionnelle:
“au moins deux certificats de capacité professionnelle (ou une preuve de capacité apportée par tout autre moyen) pour les personnes responsables des...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l sera fait application de l'article L.2112-2 du CCP, les conditions particulières concernant les clauses environnementales seront précisées dans le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:
“il n'y a pas de personne autorisée à assister à l'ouverture des offres. L'Ouverture des plis n'est pas publique”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Mobilité Infrastructures
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Caen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0535583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://Rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 171-538305 (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Numéro de référence: Drealn-smi-dsoe-fouilles-navarre
Brève description:
“la consultation concerne les prestations liées aux opérations de fouilles archéologiques à réaliser dans les emprises de la déviation Sud-Ouest d?évreux sur...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir reg de l envir de amenagement logt
Adresse postale: 1 rue du Recteur Daure - cS 60040
Code postal: 76032
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: smi.dreal-normandie@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 278262303 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538305
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“il n'y a pas de personne autorisée à assister à l'ouverture des offres. L'Ouverture des plis n'est pas publique”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“rn 13-déviation Sud-Ouest d'evreux Fouilles archéologiques "Le cimetière des indigents de l'hôpital de Navarre"”
Durée de l'accord: 40 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“evreux”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si...”
Situation économique et financière:
“si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“l'Entreprise ou le groupement d'entreprises (y compris sous traitants éventuels déclarés dans l'acte d'engagement) devra déclarer un chiffre d'affaires...”
Capacité technique et professionnelle:
“au moins deux certificats de capacité professionnelle (ou une preuve de capacité apportée par tout autre moyen) pour les personnes responsables des...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l sera fait application de l'article L.2112-2 du CCP, les conditions particulières concernant les clauses environnementales seront précisées dans le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:
“il n'y a pas de personne autorisée à assister à l'ouverture des offres. L'Ouverture des plis n'est pas publique”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Mobilité Infrastructures
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369904&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Caen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0535583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://Rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 171-538305 (2023-09-01)
Informations complémentaires (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation concerne les prestations liées aux opérations de fouilles archéologiques à réaliser dans les emprises de la déviation Sud-Ouest d'évreux sur...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-611405
Se réfère à l'avis: 2023/S 171-538305
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2023/S 195-611405 (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation concerne les prestations liées aux opérations de fouilles archéologiques à réaliser dans les emprises de la déviation Sud-Ouest d'évreux sur...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-611405
Se réfère à l'avis: 2023/S 171-538305
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2023/S 195-611405 (2023-10-05)
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