dracidf-Transport-Obj-Mob
Ministère de la Culture
conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (Drac) d'île-de-france, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-01 | Avis de marché |
| 2024-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œuvres d'art
Numéro de référence: DracIdf-Transport-Obj-mob
Brève description:
“conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œuvres d'art 📦
Code CPV supplémentaire: Œuvres d'art 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministere de la culture
Adresse postale: drac Île-De-France 47 rue Le Peletier
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-Ile-de-France 🌏
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2431226&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2431226&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-738970
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“montant maximum de l'accord-cadre à bon de commande: 1 000 000,00euro(s) HT par an”
Source: OJS 2023/S 235-738970 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œuvres d'art
Numéro de référence: DracIdf-Transport-Obj-mob
Brève description:
“conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œuvres d'art 📦
Code CPV supplémentaire: Œuvres d'art 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministere de la culture
Adresse postale: drac Île-De-France 47 rue Le Peletier
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-Ile-de-France 🌏
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2431226&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2431226&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-738970
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“montant maximum de l'accord-cadre à bon de commande: 1 000 000,00euro(s) HT par an”
Source: OJS 2023/S 235-738970 (2023-12-01)
Avis d'attribution de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DracIdf-Transport-Obj-mob
Brève description:
“Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AC-DracIdf-Transport-Obj-mob
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Description du marché:
“Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de la consultation (articles 6.1.1 et 8.2).
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire d' 1 (un) an reconductible au maximum 3 (trois) fois un an.”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DracIdf-Transport-Obj-mob
Date de conclusion du contrat: 2024-03-08 📅
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre bovis transports
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bovis transports
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transports
Numéro d'enregistrement national: 30963458200030
Commune postale: Fleury-Merogis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fineart@bovis.fr 📧
Téléphone: 0181860010 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministere de la culture
Numéro d'enregistrement national: 17750460200075
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065097 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum de l'accord-cadre: 1 000 000 ? HT par période tous attributaires confondus. Avis de marché publié au JOUE le 06/12/2023; avis n°23-168194...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181 cedex 04
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181 cedex 04
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7...”
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Source: OJS 2024/S 066-195422 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DracIdf-Transport-Obj-mob
Brève description:
“Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AC-DracIdf-Transport-Obj-mob
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Description du marché:
“Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de la consultation (articles 6.1.1 et 8.2).
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire d' 1 (un) an reconductible au maximum 3 (trois) fois un an.”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DracIdf-Transport-Obj-mob
Date de conclusion du contrat: 2024-03-08 📅
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre bovis transports
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bovis transports
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transports
Numéro d'enregistrement national: 30963458200030
Commune postale: Fleury-Merogis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fineart@bovis.fr 📧
Téléphone: 0181860010 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministere de la culture
Numéro d'enregistrement national: 17750460200075
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065097 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum de l'accord-cadre: 1 000 000 ? HT par période tous attributaires confondus. Avis de marché publié au JOUE le 06/12/2023; avis n°23-168194...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181 cedex 04
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181 cedex 04
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7...”
Source: OJS 2024/S 066-195422 (2024-04-02)
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