Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Relance après déclaration sans suite

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un seul opérateur économique. Les prestations concernent plusieurs sites de la SPL C'CTV et de la SPL CME et réparties en 15 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres, pour un, plusieurs ou tous les lots

Date limite

Deadline 2026-11-20

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Relance après déclaration sans suite
Numéro de référence: 26S006
Brève description:
La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un seul opérateur économique. Les prestations concernent plusieurs sites de la SPL C'CTV et de la SPL CME et réparties en 15 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres, pour un, plusieurs ou tous les lots
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nettoyage fours et chaudières pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage fours et chaudières pour la SPL C'CTV
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: La mare Corbonne
Code postal: 28300
Ville: Mainvilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL C'CTV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL C'CTV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL C'CTV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL C'CTV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL C'CTV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour la SPL C'CTV
Description du marché:
Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour la SPL C'CTV
Informations complémentaires:
Les interventions concernent plusieurs sites de la Spl C'Ctv : - L'Unité de Valorisation Energétique (Uve), - les 3 quais de transfert de Mainvilliers, Nogent le Rotrou et Dangeau, - les 5 déchetteries (Chaunay, Champhol, Roinville, Dammarie et St Aubin des Bois), - la Collecte, - la plate-forme des déchets végétaux (Pdv), - les 2 centres logistiques (Clt 1 et 2)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Nettoyage bacs rétention eaux recyclées pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage bacs rétention eaux recyclées pour la SPL C'CTV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Nettoyage silos pour la SPL C'CTV
Description du marché: Nettoyage silos pour la SPL C'CTV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME
Adresse postale: 32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-20 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-20 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C'chartres traitement et valorisation
Numéro d'enregistrement national: 88327
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HERMELINE Anthony
Courrier électronique: marches.publics@cc-tv.fr 📧
Téléphone: 0237369827 📞
URL: https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886420 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886420 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter de leur notification. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Aucune variante ni Pse autorisés. Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - la Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation (C'Ctv) ; - la Spl Chartres Metropole Enregies (Cme). Le coordonnateur du groupement de commandes est la Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation. La visite de site est conseillée mais non obligatoire pour prendre connaissance du lieu et des installations existantes. Les modalités pour effectuer une visite sont précisées dans le règlement de la consultation. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 4E495475-F1B3-EC83-52DA200277E7D674
Adresse postale: 3 Rue Saint-Jacques
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-chartres@justice.fr 📧
Téléphone: 0237187700 📞
Fax: 0237187760 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-707034 (2026-10-09)