divers travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales

Syage

les interventions porteront sur la réalisation de divers travaux d'assainissement en tranchée sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour la réparation, le remplacement, et l'extension des canalisations et ouvrages annexes à l'exception des bassins paysagers, des postes de pompage eaux usées et eaux pluviales, des bassins télégérés, et des dépollueurs.Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques décrits ci-après traités à prix unitaires en accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage génie civil réseaux
• HP BTP

Qui ?

• Syage

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2023-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 23tsya02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: syage
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Adresse Internet: http://www.syage.org 🌏
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Téléphone: +33 169837200 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241465
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no1 sont les suivants :2019/2020 = 13 opérations : 1 881 692 euro(s) Ht2020/2021 = 8 opérations : 819 500 euro(s) Ht2021/2022 = 11 opérations : 910 717 euro(s) Ht2022/2023 = 11 opérations (en cours) : 1 275 375 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: voir règles d'attribution au Rc
Intitulé du lot: communes de Valenton, Villeneuve-Le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Vigneux-Sur-Seine
Numéro du lot: 1
Brève description:

divers travaux d'assainissement sur les communes précitées.Ce lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 3 500 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

reconduction tacite dans la limite de 4 ans, période initiale comprise.Reconduction anticipée prévue dans les conditions précisées au Ccap si montant maxi annuel atteint avant échéance période en cours.En cas de non reconduction, le titulaire en sera expressément informé par lettre recommandée avec Ar au moins 4 mois avant l'échéance de la période en cours

Description des options:

le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: communes de, Draveil, Montgeron, Crosne, Yerres, Brunoy
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no2 sont les suivants :2019/2020 = 13 opérations : 2 275 725 euro(s) Ht2020/2021 = 7 opérations : 1 917 683 euro(s) Ht2021/2022 = 4 opérations : 2 325 083 euro(s) Ht2022/2023 = 21 opérations (en cours) : 1 477 525 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: communes de, Boussy-Saint-Antoine, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Périgny-Sur-Yerres, Santeny, Varennes-Jarcy, Villecresnes, Epinay-Sous-Sénart, Quincy-Sous-Sénart
Numéro du lot: 3
Brève description:

divers travaux d'assainissement sur les communes précitées.Ce lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 3 000 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no3 sont les suivants :2019/2020 = 7 opérations : 317 108 euro(s) Ht2020/2021 = 7 opérations : 1 015 758 euro(s) Ht2021/2022 = 11 opérations : 1 006 842 euro(s) Ht2022/2023 = 7 opérations (en cours) : 1 104 583 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéune déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à 5212-11 du Code du travail. (incluse dans le Dc1)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Certification valide délivrée par des organismes certificateurs agréés pour l'activité de travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant conformément à l'article R4412-129 du code du travail. La preuve qu'un renouvellement est en cours sera acceptée si la certification fournie arrive à échéance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: syage

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25910085700038
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché sera renouvelé dans 4 ans, soit en avril 2027 sauf en cas de non reconduction ou de reconduction anticipée nécessité de le renouveler plus tôt

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le règlement de consultation est un document complémentaire au présent avis. Prière de s'y référer.Candidature sous forme de groupement acceptée. Pas de forme imposée mais en cas de groupement conjoint, mandataire solidaire des autres membres du groupement. Infos complémentaires au Rc.Il est précisé que les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Mais le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire est limité à 2. Le RC a toutefois prévu une règle dérogatoire si après application de la règle un lot n'est pas pourvu ou ne le serait que par une offre manifestement trop faible.Les candidats sont également informés que le critère prix sera en partie jugé sur la base de DQE masqués.Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif.Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique.Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque Centrale Européenne augmentés de 8 points et du versement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues aux articles R2191-3 à -12 et R.2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement. Voir informations complémentaires au RC et CCAP

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

greffe du Tribunal Administratif de Versailles56 avenue de Saint Cloud78011 Versailles Cedex

Source: OJS 2023/S 080-241465 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489106
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-241465
Numéro JO-S: 154

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Nom: hp Btp
Adresse postale: 665 Rue Des Voeux St Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 000 EUR 💰
Nom: eiffage Genie Civil Reseaux
Adresse postale: 16 Rue Pasteur
Commune postale: Limeil Brevannes
Code postal: 94450
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
5
Source: OJS 2023/S 154-489106 (2023-08-07)

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