les interventions porteront sur la réalisation de divers travaux d'assainissement en tranchée sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour la réparation, le remplacement, et l'extension des canalisations et ouvrages annexes à l'exception des bassins paysagers, des postes de pompage eaux usées et eaux pluviales, des bassins télégérés, et des dépollueurs.Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques décrits ci-après traités à prix unitaires en accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: divers travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales
23tsya02
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“les interventions porteront sur la réalisation de divers travaux d'assainissement en tranchée sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour la...”
Brève description
les interventions porteront sur la réalisation de divers travaux d'assainissement en tranchée sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour la réparation, le remplacement, et l'extension des canalisations et ouvrages annexes à l'exception des bassins paysagers, des postes de pompage eaux usées et eaux pluviales, des bassins télégérés, et des dépollueurs.Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques décrits ci-après traités à prix unitaires en accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: voir règles d'attribution au Rc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“communes de Valenton, Villeneuve-Le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Vigneux-Sur-Seine” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“divers travaux d'assainissement sur les communes précitées.Ce lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 3 500 000...”
Description du marché
divers travaux d'assainissement sur les communes précitées.Ce lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 3 500 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite dans la limite de 4 ans, période initiale comprise.Reconduction anticipée prévue dans les conditions précisées au Ccap si montant maxi...”
Description des renouvellements
reconduction tacite dans la limite de 4 ans, période initiale comprise.Reconduction anticipée prévue dans les conditions précisées au Ccap si montant maxi annuel atteint avant échéance période en cours.En cas de non reconduction, le titulaire en sera expressément informé par lettre recommandée avec Ar au moins 4 mois avant l'échéance de la période en cours
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no1 sont les suivants :2019/2020 = 13...”
Informations complémentaires
a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no1 sont les suivants :2019/2020 = 13 opérations : 1 881 692 euro(s) Ht2020/2021 = 8 opérations : 819 500 euro(s) Ht2021/2022 = 11 opérations : 910 717 euro(s) Ht2022/2023 = 11 opérations (en cours) : 1 275 375 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes de, Draveil, Montgeron, Crosne, Yerres, Brunoy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no2 sont les suivants :2019/2020 = 13...”
Informations complémentaires
a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no2 sont les suivants :2019/2020 = 13 opérations : 2 275 725 euro(s) Ht2020/2021 = 7 opérations : 1 917 683 euro(s) Ht2021/2022 = 4 opérations : 2 325 083 euro(s) Ht2022/2023 = 21 opérations (en cours) : 1 477 525 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“communes de, Boussy-Saint-Antoine, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Périgny-Sur-Yerres, Santeny, Varennes-Jarcy, Villecresnes, Epinay-Sous-Sénart,...”
Titre
communes de, Boussy-Saint-Antoine, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Périgny-Sur-Yerres, Santeny, Varennes-Jarcy, Villecresnes, Epinay-Sous-Sénart, Quincy-Sous-Sénart
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“divers travaux d'assainissement sur les communes précitées.Ce lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 3 000 000...”
Description du marché
divers travaux d'assainissement sur les communes précitées.Ce lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 3 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no3 sont les suivants :2019/2020 = 7...”
Informations complémentaires
a titre informatif, le nombre d'opérations exécutées sur le marché précédent et le bilan financier pour ce lot no3 sont les suivants :2019/2020 = 7 opérations : 317 108 euro(s) Ht2020/2021 = 7 opérations : 1 015 758 euro(s) Ht2021/2022 = 11 opérations : 1 006 842 euro(s) Ht2022/2023 = 7 opérations (en cours) : 1 104 583 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéune déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à 5212-11 du Code du travail. (incluse dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Certification valide délivrée par des organismes certificateurs agréés pour l'activité de travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant conformément à l'article R4412-129 du code du travail. La preuve qu'un renouvellement est en cours sera acceptée si la certification fournie arrive à échéance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): syage
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché sera renouvelé dans 4 ans, soit en avril 2027 sauf en cas de non reconduction ou de reconduction anticipée nécessité de le renouveler plus tôt” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le règlement de consultation est un document complémentaire au présent avis. Prière de s'y référer.Candidature sous forme de groupement acceptée. Pas de forme imposée mais en cas de groupement conjoint, mandataire solidaire des autres membres du groupement. Infos complémentaires au Rc.Il est précisé que les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Mais le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire est limité à 2. Le RC a toutefois prévu une règle dérogatoire si après application de la règle un lot n'est pas pourvu ou ne le serait que par une offre manifestement trop faible.Les candidats sont également informés que le critère prix sera en partie jugé sur la base de DQE masqués.Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif.Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique.Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque Centrale Européenne augmentés de 8 points et du versement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues aux articles R2191-3 à -12 et R.2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement. Voir informations complémentaires au RC et CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“greffe du Tribunal Administratif de Versailles56 avenue de Saint Cloud78011 Versailles Cedex”
Source: OJS 2023/S 080-241465 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-241465
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232329
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“communes de Valenton, Villeneuve-Le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Vigneux-Sur-Seine”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: hp Btp
Adresse postale: 665 Rue Des Voeux St Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232330
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: communes de, Draveil, Montgeron, Crosne, Yerres, Brunoy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Genie Civil Reseaux
Adresse postale: 16 Rue Pasteur
Commune postale: Limeil Brevannes
Code postal: 94450
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20232331
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“communes de, Boussy-Saint-Antoine, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Périgny-Sur-Yerres, Santeny, Varennes-Jarcy, Villecresnes, Epinay-Sous-Sénart,...”
Titre
communes de, Boussy-Saint-Antoine, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Périgny-Sur-Yerres, Santeny, Varennes-Jarcy, Villecresnes, Epinay-Sous-Sénart, Quincy-Sous-Sénart
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 154-489106 (2023-08-07)