divers travaux d'aménagement d'espaces publics
Ville de la Roche sur Yon
divers travaux d'aménagement d'espaces publics.
les marchés porteront notamment sur : créations d'espaces publics, voiries (chaussées, trottoirs, accotements, pistes cyclables,...), petits aménagements d'espaces publics (voiries, trottoirs, parking, sécurisation, arrêt de bus), travaux d'entretien de chaussée (couche de roulement et structure), aménagement des cours d'écoles, parcs, jardins, allées de cimetières, réalisation de colonnes enterrées.
Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maxi pour les 3 lots et pour 4 ans.
Le délai de réception des offres était de 2023-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 23RSYG-010
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.magniant@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474886 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-681274
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 36 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rénovations structurantes, création d'espaces publics
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: certains marchés subséquents pourront éventuellement faire l'objet de financements européens.
Intitulé du lot: petits aménagements d'espaces publics
Numéro du lot: 02
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements: marché reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée de 4 ans maximum
Intitulé du lot: travaux d'entretien de chaussée
Numéro du lot: 03
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière: voir règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 284500589000317
Nom du pouvoir adjudicateur: la Roche-Sur-Yon Agglomération
Pays: Vendée 🏙️
Contact
Point de contact: Laëtitia MAGNIANT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 217-681274 (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 23RSYG-010
Brève description:
divers travaux d'aménagement d'espaces publics.
les marchés porteront notamment sur : créations d'espaces publics, voiries (chaussées, trottoirs, accotements, pistes cyclables,...), petits aménagements d'espaces publics (voiries, trottoirs, parking, sécurisation, arrêt de bus), travaux d'entretien de chaussée (couche de roulement et structure), aménagement des cours d'écoles, parcs, jardins, allées de cimetières, réalisation de colonnes enterrées.
Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maxi pour les 3 lots et pour 4 ans.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.magniant@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474886 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-681274
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
divers travaux d'aménagement d'espaces publics.
les marchés porteront notamment sur : créations d'espaces publics, voiries (chaussées, trottoirs, accotements, pistes cyclables,...), petits aménagements d'espaces publics (voiries, trottoirs, parking, sécurisation, arrêt de bus), travaux d'entretien de chaussée (couche de roulement et structure), aménagement des cours d'écoles, parcs, jardins, allées de cimetières, réalisation de colonnes enterrées.
Afficher plus
Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maxi pour les 3 lots et pour 4 ans.
Intitulé du lot: rénovations structurantes, création d'espaces publics
Numéro du lot: 01
Brève description:
accord-Cadre à marchés subséquents conclu avec 4 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 5 000 000,00 euro (H.T.). Les prestations de ce lot comprennent notamment la réalisation de travaux programmés nécessitant au préalable une étude (programme, plans, chiffrage)
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre reconductible tacitement 3 fois, soit pour une durée maximale de 4 ans
Description des options: voir reconduction
Nom du projet ou programme financé par l’UE: certains marchés subséquents pourront éventuellement faire l'objet de financements européens.
Intitulé du lot: petits aménagements d'espaces publics
Numéro du lot: 02
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande conclu avec 2 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 3 000 000 euro (H.T.). Les prestations de ce lot comprennent notamment la réalisation de petits aménagements (voiries, trottoirs, parkings, sécurisation, arrêt de bus, etc)
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Description des renouvellements: marché reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée de 4 ans maximum
Intitulé du lot: travaux d'entretien de chaussée
Numéro du lot: 03
Brève description:
accord-Cadre à marchés subséquents conclu avec 4 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 1 000 000 euro (H.T.). Les prestations de ce lot comprennent notamment des travaux d'entretien et de réparation de chaussée.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
marché reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière: voir règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les lots no1 et 3 qui donneront lieu à des marchés subséquents, ainsi que le lot no2 donnant lieu à la passation de bons de commande pourront comporter une clause d'insertion professionnelle. Le nombre d'heures d'insertion sera défini lors de la passation des marchés subséquents ou lors de la notification du bon de commande
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 284500589000317
Nom du pouvoir adjudicateur: la Roche-Sur-Yon Agglomération
Pays: Vendée 🏙️
Contact
Point de contact: Laëtitia MAGNIANT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 217-681274 (2023-11-06)
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