divers travaux d'aménagement d'espaces publics.
les marchés porteront notamment sur : créations d'espaces publics, voiries (chaussées, trottoirs, accotements, pistes cyclables,...), petits aménagements d'espaces publics (voiries, trottoirs, parking, sécurisation, arrêt de bus), travaux d'entretien de chaussée (couche de roulement et structure), aménagement des cours d'écoles, parcs, jardins, allées de cimetières, réalisation de colonnes enterrées.
Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maxi pour les 3 lots et pour 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-06.
Avis de marché (2023-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de la roche sur yon
Numéro d'enregistrement national: 284500589000317
Adresse postale: place du théâtre
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laëtitia MAGNIANT
Téléphone: +33 251474886📞
Courrier électronique: laetitia.magniant@larochesuryon.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.larochesuryon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: la Roche-Sur-Yon Agglomération
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Téléphone: +33 251474886📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: divers travaux d'aménagement d'espaces publics
23RSYG-010
Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“divers travaux d'aménagement d'espaces publics.
les marchés porteront notamment sur : créations d'espaces publics, voiries (chaussées, trottoirs,...”
Brève description
divers travaux d'aménagement d'espaces publics.
les marchés porteront notamment sur : créations d'espaces publics, voiries (chaussées, trottoirs, accotements, pistes cyclables,...), petits aménagements d'espaces publics (voiries, trottoirs, parking, sécurisation, arrêt de bus), travaux d'entretien de chaussée (couche de roulement et structure), aménagement des cours d'écoles, parcs, jardins, allées de cimetières, réalisation de colonnes enterrées.
Le montant indiqué ci-dessous correspond au montant maxi pour les 3 lots et pour 4 ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 36 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rénovations structurantes, création d'espaces publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon
Description du marché:
“accord-Cadre à marchés subséquents conclu avec 4 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 5 000 000,00 euro (H.T.). Les prestations de ce...”
Description du marché
accord-Cadre à marchés subséquents conclu avec 4 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 5 000 000,00 euro (H.T.). Les prestations de ce lot comprennent notamment la réalisation de travaux programmés nécessitant au préalable une étude (programme, plans, chiffrage)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement 3 fois, soit pour une durée maximale de 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: voir reconduction
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“certains marchés subséquents pourront éventuellement faire l'objet de financements européens.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits aménagements d'espaces publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande conclu avec 2 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 3 000 000 euro (H.T.). Les prestations de ce lot...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande conclu avec 2 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 3 000 000 euro (H.T.). Les prestations de ce lot comprennent notamment la réalisation de petits aménagements (voiries, trottoirs, parkings, sécurisation, arrêt de bus, etc)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“marché reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée de 4 ans maximum”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'entretien de chaussée
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Description du marché:
“accord-Cadre à marchés subséquents conclu avec 4 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 1 000 000 euro (H.T.). Les prestations de ce lot...”
Description du marché
accord-Cadre à marchés subséquents conclu avec 4 opérateurs économiques pour un montant maximum annuel de 1 000 000 euro (H.T.). Les prestations de ce lot comprennent notamment des travaux d'entretien et de réparation de chaussée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“marché reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots no1 et 3 qui donneront lieu à des marchés subséquents, ainsi que le lot no2 donnant lieu à la passation de bons de commande pourront comporter une...”
Conditions d'exécution du contrat
les lots no1 et 3 qui donneront lieu à des marchés subséquents, ainsi que le lot no2 donnant lieu à la passation de bons de commande pourront comporter une clause d'insertion professionnelle. Le nombre d'heures d'insertion sera défini lors de la passation des marchés subséquents ou lors de la notification du bon de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-14
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-14
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 217-681274 (2023-11-06)