Distribution en boîtes à lettres de supports de communication de la Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence
Communauté de communes de Beaucaire (30)
Distribution en boîtes à lettres de supports de communication de la Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence
Date limiteDeadline 2026-10-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution en boîtes à lettres de supports de communication de la Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Adresse postale: Ccbta
Code postal: 30300
Ville: Beaucaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): cf.RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue de la Croix Blanche
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@laterredargence.fr 📧
Téléphone: +33 466595454 📞
URL: http://www.laterredargence.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laterredargence.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: NIMES CEDEX 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TA de Nimes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-573040 (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution en boîtes à lettres de supports de communication de la Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence
Numéro de référence:
2026-08-07
Brève description:
Distribution en boîtes à lettres de supports de communication de la Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Adresse postale: Ccbta
Code postal: 30300
Ville: Beaucaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): cf.RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national:
24300058500105
Adresse postale: 1 avenue de la Croix Blanche
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@laterredargence.fr 📧
Téléphone: +33 466595454 📞
URL: http://www.laterredargence.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laterredargence.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: NIMES CEDEX 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TA de Nimes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-573040 (2026-08-18)
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