DISTRIBUTION DU JOURNAL D'INFORMATION ET AUTRES PUBLICATIONS DE LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE
Région Occitanie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Il s'agit de la distribution de publications et du journal d'information, selon différents modes de distribution, boites aux lettres et mise en dépôt sur le territoire régional
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • La Poste
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-01 | Avis de marché |
| 2026-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution du journal d'information et autres publications de la region occitanie / pyrenees-mediterranee
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Region Occitanie
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-07 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802152 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802152 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-232141 (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution du journal d'information et autres publications de la region occitanie / pyrenees-mediterranee
Numéro de référence:
2026-FCS-0090
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Il s'agit de la distribution de publications et du journal d'information, selon différents modes de distribution, boites aux lettres et mise en dépôt sur le territoire régional
Afficher plus
Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Region Occitanie
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-07 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802152 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802152 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début des prestations est prévisionnelle et n'engage pas la collectivité
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
DFF68989-9A3E-EE75-97D820ED05197E70
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
DFF689B0-C2E4-6D94-4484EF6F0283688E
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-232141 (2026-04-01)
Avis d'attribution de marché (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 490 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 840 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Rse
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 040 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: La poste
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lpsb-deploiement.dve-garonne-adour@laposte.fr 📧
Téléphone: 0689890951 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 232141-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 125-454934 (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 490 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 840 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Rse
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements…
… 30 - 34 - 48
… 11 - 66
… 81 - 46 - 12
… 09 - 65 - 82
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20260257
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Titre: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 040 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: La poste
Numéro d'enregistrement national:
1802152-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lpsb-deploiement.dve-garonne-adour@laposte.fr 📧
Téléphone: 0689890951 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1802152-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1802152-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1802152-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1802152-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 232141-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1F4D5965-0761-633F-623044A54C1063D7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1F4D598A-A8A8-B7E5-1F56B3130A604D19
Source: OJS 2026/S 125-454934 (2026-07-01)
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