l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre: dispositifs Medicaux Implantables - lots Implants orthopédiques
23069
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 214 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: céramique renforcée : granules, coins, blocs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: change 74370 - epagny Metz Tessy
Description du marché: (ancien lot 38)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente / Assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse d'épaule totale avec tige modulaire (simple, totale ou inversée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: (ancien lot 40)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaques et vis pour épiphysiodèse en titane
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Ciments de reconstruction osseuse📦
Description du marché: (ancien lot 44)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: câble diamètre 2mm, plaque et griffe pour chirurgie de la hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Description du marché: (ancien lot 60)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arthrodèse et apparenté d'ipp d'orteil
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Description du marché: (ancien lot 75)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla déclaration sur l'honneur relative aux...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla déclaration sur l'honneur relative aux contrats russes
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): change
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Montant maximum HT pour la durée globale de l'accord cadre, par lot :1 - céramique renforcée : granules, coins, blocs : 20 000 euro(s) 2- prothèse d'épaule totale avec tige modulaire (simple, totale ou inversée) : 110 000 euro(s) 3 - plaques et vis pour épiphysiodèse en titane : 8 000 euro(s) 4 - câble diamètre 2mm, plaque et griffe pour chirurgie de la hanche : 65 000 euro(s) 5 - arthrodèse et apparenté d'ipp d'orteil : 11 000 euro(s) Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 215-678195 (2023-11-03)