la présente consultation a pour objet l'achat de denrées alimentaires en produits surgelés, produits laitiers et épicerie pour les services de la restauration scolaire, de la petite enfance et des Centres de loisirs pour la période du marché. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Montant maximum annuel de 140 000 euros pour les lots 1 et 2 et de 150 000 euros pour le lot 3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“denrées alimentaires : produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie
23083-23084-23085”
Produits/services: Produits surgelés📦
Produits/services: UA01
📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat de denrées alimentaires en produits surgelés, produits laitiers et épicerie pour les services de la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'achat de denrées alimentaires en produits surgelés, produits laitiers et épicerie pour les services de la restauration scolaire, de la petite enfance et des Centres de loisirs pour la période du marché. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Montant maximum annuel de 140 000 euros pour les lots 1 et 2 et de 150 000 euros pour le lot 3
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23083
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: angouleme
Description du marché:
“achat de produits surgelés- accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable...”
Description du marché
achat de produits surgelés- accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable par le biais de l'ajustement. Montant maximum annuel : 140 000 euros
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois, expresse
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires: reconduction expresse
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 23084
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
achat de produits d'épicerie - accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable - montant maximum annuel : 150 000 euros
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version avril 2019 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version avril 2019 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 et R2143-1 à 12; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une prochaine consultation devrait intervenir courant 2027
Informations complémentaires
“les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités techniques et financières ; -capacités professionnelles.Le dossier de consultation...”
les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités techniques et financières ; -capacités professionnelles.Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur : https://demat-ampa.fr.Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 203-637123 (2023-10-17)
Informations complémentaires (2023-11-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 203-637123
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: 2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-11-17 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-22 📅
L'heure: 08:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: 2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-17 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-21 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 214-674178 (2023-11-02)