la présente consultation concerne : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
S23015
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“la présente consultation concerne : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en...”
Brève description
la présente consultation concerne : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Neufchâteau Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Description du marché:
“unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Neufchâteau Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : Sans Maximum HT : 150 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Vittel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Vittel Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Vittel
Le montant des prestations pour...”
Description du marché
unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Vittel Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Vittel
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Vaubexy, Bouzemont
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT : 150 000,00euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Brantigny, Vincey
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Rambervillers, Padoux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT : 150 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Saint-Etienne-Les-Remiremont, Vecoux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Remiremont
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Remiremont
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000 euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Rupt-Sur-Moselle, Bussang
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Aire de stockage du...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Aire de stockage du prestataire
départ de circuit: début de la route du Ballon à Saint Maurice sur Moselle
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 250 000,00euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Saint-Dié Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Sainte-Marguerite ou Senones
Le...”
Description du marché
Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Saint-Dié Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Sainte-Marguerite ou Senones
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : Sans Maximum HT: 150 000,00euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse
Le montant des prestations...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 200 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d'oderen
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Géradmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse ou Gérardmer
Le montant des...”
Description du marché
Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Géradmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse ou Gérardmer
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT: Sans Maximum HT: 200 000,00euro
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Géradmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer ou Bruyères
Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Géradmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer ou Bruyères
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : Sans Maximum HT: 200 000,00euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174343📞
Fax: +33 0383174350 📠
Source: OJS 2023/S 097-303531 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en...”
Brève description
la présente consultation concerne : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur
Économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau Le montant des...”
Description du marché
Unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : Sans Maximum HT : 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Vittel Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Vittel Le montant des prestations pour...”
Description du marché
unité territoriale OUEST Centre d'exploitation gestionnaire : Vittel Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Vittel Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT : 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Dompaire Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description du marché:
“unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale CENTRE Centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT : 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Remiremont Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Remiremont Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 150 000 euros Les
Montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description du marché:
“Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Aire de stockage du prestataire...”
Description du marché
Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Aire de stockage du prestataire Départ de circuit: début de la route du Ballon à Saint Maurice sur Moselle Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 250 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Saint-Dié Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Sainte-Marguerite ou Senones Le...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Saint-Dié Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Sainte-Marguerite ou Senones Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : Sans Maximum HT: 150 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“: Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse Le montant des...”
Description du marché
: Unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 200 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse ou Gérardmer Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse ou Gérardmer Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT: Sans Maximum HT: 200 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description du marché:
“unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer ou Bruyères Le montant des...”
Description du marché
unité territoriale EST Centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer ou Bruyères Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : Sans Maximum HT: 200 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 097-303531
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023X113
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur d'intervention de Neufchâteau Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl joel henriot
Adresse postale: 1, Chemin de la Montagne
Commune postale: Huilliecourt
Code postal: 52150
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023X085
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur d'intervention de Neufchâteau Sud
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl transport bellorti albin
Adresse postale: les Grelards
Commune postale: Audeloncourt
Code postal: 52240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023X086
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur d'intervention de Vittel
Nom et adresse du contractant
Nom: nicolas tp
Adresse postale: 10, rue Division Leclerc
Commune postale: Vaudoncourt
Code postal: 88140
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023X087
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur d'intervention de Vaubexy, Bouzemont
Nom et adresse du contractant
Nom: valoc tp
Adresse postale: 6, Allée du Val d'avière
Commune postale: Les Forges
Code postal: 88390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023X094
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur de Brantigny, Vincey
Nom et adresse du contractant
Nom: bonini sas
Adresse postale: 15, rue Côte Pierrot
Commune postale: Vincey
Code postal: 88450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023X114
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: secteur d'intervention de Domèvre sur Avière, Saint-Vallier
Nom et adresse du contractant
Nom: mauffrey
Adresse postale: zi du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023X088
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: secteur d'intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise maire daniel sarl
Adresse postale: 55 Bis, rue de la Division Leclerc
Commune postale: Fontenoy-la-Joute
Code postal: 54122
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023X089
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: secteur d'intervention de Rambervillers, Padoux
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl laurent pere et fils
Adresse postale: 10, Impasse des Cristalleries
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023X115
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: secteur d'intervention de Saint-Etienne-Les-Remiremont, Vecoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023X090
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: secteur d'intervention de Rupt sur Moselle, Bussang
Nom et adresse du contractant
Nom: bussang poids lourds
Adresse postale: 33 Bis, rue Lutenbacher
Commune postale: Bussang
Code postal: 88540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023X091
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: secteur d'intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl colin
Adresse postale: 7, rue du Bailly
Commune postale: Raon L'Etape
Code postal: 88110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023X126
Numéro d'identification du lot: 12
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023X102
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: secteur d'intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d'oderen
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: construction du rainde sasu
Adresse postale: 29, Chemin des Ecorces
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023X093
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: secteur d'intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Nom et adresse du contractant
Nom: sas jeancolas terrassement passion
Adresse postale: 626, Route d'epinal
Commune postale: Gerardmer
Code postal: 88400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les montants indiqués correspondent aux maxi de la période initiale et seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à...”
les montants indiqués correspondent aux maxi de la période initiale et seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024.
La période annuelle d'exécution des prestations dénommée également campagne hivernale s'étend de la manière suivante :
- du 15 novembre au 31 mars de l'année suivante pour l'ensemble des centres d'exploitation.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2026.
Modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante :
Conseil Départemental des Vosges - service Commande Publique et Achats - 8, rue de la Préfecture 88000
epinal (commandepublique@vosges.fr - fax : +33 03.29.30.34.96).
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Source: OJS 2023/S 217-683684 (2023-11-07)