daf_2023_001529 - tLS - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
Avis de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: DAF_2023_001529
Brève description:
“tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse...”
Brève description
tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-642737
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“accord-cadre mixte a bons de commande et a marches subsequents selon les articles R2162-1 A -14 du code de la commande PubliqueLes travaux réalisés au titre...”
accord-cadre mixte a bons de commande et a marches subsequents selon les articles R2162-1 A -14 du code de la commande PubliqueLes travaux réalisés au titre du présent marché feront l'objet : ? de bons de commande pour les " petit travaux récurrents " dont le montant des travaux par lot est inférieur ou égal à 150 keuro(s) HT (cent cinquante mille euros hors-taxe) par lot ;? de marchés subséquents pour les " petit travaux récurrents " dont le montant de l'opération est compris entre 150 keuro(s) HT (cent cinquante mille euros hors taxe) et 1 000 keuro(s) HT (un million d'euros hors taxe) pour l'opération tous lots confondus
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Source: OJS 2023/S 204-642737 (2023-10-18)