daf_2023_001529 - tLS - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)

DRSID Lyon

tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.

Qui ?

• DRSID Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-18	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: DAF_2023_001529
Brève description:

tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: 26, avenue Leclerc BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.soules@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 56134071 📞
Fax: +33 437273515 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2404249&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-642737
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

accord-cadre mixte a bons de commande et a marches subsequents selon les articles R2162-1 A -14 du code de la commande PubliqueLes travaux réalisés au titre du présent marché feront l'objet : ? de bons de commande pour les " petit travaux récurrents " dont le montant des travaux par lot est inférieur ou égal à 150 keuro(s) HT (cent cinquante mille euros hors-taxe) par lot ;? de marchés subséquents pour les " petit travaux récurrents " dont le montant de l'opération est compris entre 150 keuro(s) HT (cent cinquante mille euros hors taxe) et 1 000 keuro(s) HT (un million d'euros hors taxe) pour l'opération tous lots confondus

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: 1
Numéro du lot: 1
Brève description: rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

a compter de sa date d'effet, l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois, reconductible de manière tacite deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois supplémentaires pour chacune des reconductions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans

Intitulé du lot: 2
Numéro du lot: 2
Brève description: rénovation et entretien du couvert du bâtiment
Intitulé du lot: 3
Numéro du lot: 3
Brève description:

rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

haute Garonne - hautes Pyrénées - tarn - ariège

haute Garonne - haute Pyrénées - tarn - ariège

haute Garonne - hautes Pyrénées - ariège - tarn

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Soules sandrine
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives - 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 204-642737 (2023-10-18)

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