daf_2023_001529 - tLS - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“daf_2023_001529 - tLS - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de...”
Titre
daf_2023_001529 - tLS - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
DAF_2023_001529
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Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse...”
Brève description
tls - emprises soutenues par l'usid de Toulouse (31) - accord-Cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'usid de Toulouse (ESID 23-095 à 097)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute Garonne - hautes Pyrénées - tarn - ariège
Description du marché: rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a compter de sa date d'effet, l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois, reconductible de manière tacite deux (2) fois pour...”
Description des renouvellements
a compter de sa date d'effet, l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois, reconductible de manière tacite deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois supplémentaires pour chacune des reconductions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: haute Garonne - haute Pyrénées - tarn - ariège
Description du marché: rénovation et entretien du couvert du bâtiment
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: haute Garonne - hautes Pyrénées - ariège - tarn
Description du marché:
“rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-11
09:00 📅
“accord-cadre mixte a bons de commande et a marches subsequents selon les articles R2162-1 A -14 du code de la commande PubliqueLes travaux réalisés au titre...”
accord-cadre mixte a bons de commande et a marches subsequents selon les articles R2162-1 A -14 du code de la commande PubliqueLes travaux réalisés au titre du présent marché feront l'objet : ? de bons de commande pour les " petit travaux récurrents " dont le montant des travaux par lot est inférieur ou égal à 150 keuro(s) HT (cent cinquante mille euros hors-taxe) par lot ;? de marchés subséquents pour les " petit travaux récurrents " dont le montant de l'opération est compris entre 150 keuro(s) HT (cent cinquante mille euros hors taxe) et 1 000 keuro(s) HT (un million d'euros hors taxe) pour l'opération tous lots confondus
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives - 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://www.greffe.ta-toulouse.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives - 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 204-642737 (2023-10-18)