fabrication de sous vêtements spécifiques et tour de cou. Ce marche doit conduire à la conclusion de 5 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantités d'une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: daf_2023_000996
DAF_2023_000996
Produits/services: Sous-vêtements📦
Brève description:
“fabrication de sous vêtements spécifiques et tour de cou. Ce marche doit conduire à la conclusion de 5 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande,...”
Brève description
fabrication de sous vêtements spécifiques et tour de cou. Ce marche doit conduire à la conclusion de 5 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantités d'une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification
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Valeur estimée hors TVA: EUR 31 714 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: " Néant "
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication de sous-vêtements régulateurs thermiques non feu
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sous-vêtements📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Description du marché:
“fabrication de sous-vêtements régulateurs thermiques non feulot 1 :- rAG 1014536 :sous vêtement régulateur thermique nf gilet mc - rAG 1014537 :sous...”
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 650 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire d'une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 100 000maximum : 600 000tous articles confondus”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication de sous-vêtements thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fabrication de sous-vêtements thermiqueslot 2 :- rAG 1000098 :alat-sous vet therm temp calecon - rAG 1000101 :alat-sous vet therm temp giletcol rond - rAG...”
Description du marché
fabrication de sous-vêtements thermiqueslot 2 :- rAG 1000098 :alat-sous vet therm temp calecon - rAG 1000101 :alat-sous vet therm temp giletcol rond - rAG 1000099 :alat-sous vet therm temp giletcol chem
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire d'une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 5 000maximum : 70 800tous articles confondus”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication de sous-vêtements chauds de vol
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fabrication de sous-vêtements chauds de volrag 1006199 :sous-vêtement chaud de vol” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 714 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire d'une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 1 000maximum : 8 400tous articles confondus”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication de tour de cou régulateur thermique non feu
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fabrication de tour de cou régulateur thermique non feurag 1014543 :tour de cou régulateur thermique non-feu” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire d'une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 150 000maximum : 900 000tous articles confondus”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication de sous-vêtement flamme retardante zone chaude
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fabrication de sous-vêtement flamme retardante zone chaude RAG 1000105 :sous vet flamm retar zone chaude caleçon- rag 1000103 : sous vet flamm retar zone...”
Description du marché
fabrication de sous-vêtement flamme retardante zone chaude RAG 1000105 :sous vet flamm retar zone chaude caleçon- rag 1000103 : sous vet flamm retar zone chaude gilet - rAG en cours : sous vêtement flamme retardante zone chaude calecon bleu - rAG en cours : sous vêtement flamme retardante zone chaude gilet bleu
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 270 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire d'une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 12 000maximum : 81 600tous articles confondus”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document Unique des Marchés Européen (Dume) selon les modalités décrites à l'article 5 du règlement de...”
Liste et brève description des conditions
les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document Unique des Marchés Européen (Dume) selon les modalités décrites à l'article 5 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 5 du règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“conformément au règlement du Conseil de l'union Européenne no 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie...”
conformément au règlement du Conseil de l'union Européenne no 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée. Accords-Cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un minimum, et un maximum fixés en quantités d'une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.les variantes sont autorisées uniquement pour le lot no1 - sous-Vêtements régulateurs thermiques non feu (Cf. Article 4 du règlement de la consultation).Les candidats peuvent présenter :- soit une offre de base seule- soit une variante seule- soit une offre de base avec une variante.Les éléments ouverts pour la variante concernent uniquement la confection des articles (articles souhaités en "Seamless" et/ou "Coupé/Cousu").Le reste des exigences mentionnées dans la fpih sca 8415 0150 JUIN 2023 V1 " sous vetements regulateur thermique et non feu " est inchangé.en application de l'article R.2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser ledocument unique de marché européen (Dume). Le DUME, ou l'e-dume pour sa version électronique, est unedéclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire typepermettant de candidater à un marché public. L'Administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 11 du règlement de la consultation.toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via La Plateforme des achats de l'etat (Place), au plustard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignementscomplémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, auplus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et lesoumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique àl'adresse suivante : Ciec/Division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (Bâtiment 3,rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay BP 50098 78 513 rambouillet cedex - téléphones fixes :01 34 57 61 39 ou 01 34 57 69 77 - téléphone portable : 06 82 69 89 15
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) : Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex”
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205797 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 210-664605 (2023-10-27)
Informations complémentaires (2023-11-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fabrication de sous vêtements spécifiques et tour de cou. Cette consultation doit conduire à la conclusion de 5 accords-cadres mono-attributaires à bons de...”
Brève description
fabrication de sous vêtements spécifiques et tour de cou. Cette consultation doit conduire à la conclusion de 5 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantités d'une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 210-664605
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte: 04 janvier 2024 à 15h00
Nouvelle valeur
Texte: 20 février 2024 à 15h00
Source: OJS 2023/S 222-697673 (2023-11-14)