daf_2023_000375

ARM/SCA/PFAF-RBT

fourniture de confiseries, confitures et purées de fruits

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-07 Avis de marché
2023-04-13 Informations complémentaires
2023-08-14 Informations complémentaires
2023-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cacao; chocolat et sucreries
Quantité ou étendue: fourniture de confiseries, confitures et purées de fruits32444874
Valeur totale du marché: 14 175 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cacao; chocolat et sucreries 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet : 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219591
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
cette procédure a pour objet la fourniture de confiseries (chocolat, nougat, pâte de fruit), confitures et purées de fruits, composants des rations de combat individuelles réchauffables (Rcir), des rations individuelles d'exercice réchauffables (Rier), des rations individuelles lyophilisées (Ril) et des rations d'urgence (Ru) de l'armée française. En application de l'article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 avril 2023.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de confiseries, confitures et purées de fruits
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chocolat noir Développement durable, barre 25 g
Brève description: Chocolat noir Développement durable, barre 25 g
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nougats aux fruits confits ou séchés, barre 30 g
Brève description: Nougats aux fruits confits ou séchés, barre 30 g
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pâtes de fruits, barre 30 g
Brève description:
Poste 1 : Pâtes de fruits, barre 30 g - fruits jaunes Poste 2 : Pâtes de fruits, barre 30 g - fruits rouges
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: confiture dosette, 25 g
Brève description: Confiture dosette, 25 g
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: purée de fruits en dosette, 30 g
Brève description:
Poste 1 : Purée de fruits en dosette, 30 g - dattes Poste 2 : Purée de fruits en dosette, 30 g - figues
Quantité ou étendue: fourniture de confiseries, confitures et purées de fruits
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: DAF_2023_000375
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eloca d'angers, 49000 Angers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux articles R. 2344-1 à R. 2344-5, l'acheteur examinera : -la capacité des candidats à apporter la preuve par tout moyen de leur appartenance à un pays appartenant à l'union européenne ou à l'espace économique européen, et qu'ils disposent de leurs propres moyens de production dans l'union européenne ou dans l'espace économique européen ; -Les moyens techniques, humains et la capacité de production annuelle dont dispose le candidat : le candidat précise son propre outil de production, ses effectifs et ses références pour les produits objets du marché ;Afin de garantir la sécurité des approvisionnements, l'acheteur impose aux candidats de disposer de moyens de production en propre.enfin, en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale et non individualisée par membre
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Situation économique et financière:
les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
Capacité technique et professionnelle:
les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles R.2391-1 à R.2391-6, R2391-16 et R2391-17 seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
conformément à l'article R.2342-12 du code de la commande publique, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement retenue est celle du groupement solidaire. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de candidature et la date de signature de l'accord-cadre. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au représentant du pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Durée initiale de quatre (4) ans à compter de la date de notification, pouvant être reconduit trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par reconduction expresse sans que sa durée maximale dépasse sept (7) ans.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
cette procédure a pour objet la fourniture de confiseries (chocolat, nougat, pâte de fruit), confitures et purées de fruits, composants des rations de combat individuelles réchauffables (Rcir), des rations individuelles d'exercice réchauffables (Rier), des rations individuelles lyophilisées (Ril) et des rations d'urgence (Ru) de l'armée française. En application de l'article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 avril 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay 78120 Rambouillet, Tel : +33 134574852, courriel : pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Fax: +33 130205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2023/S 072-219591 (2023-04-07)
Informations complémentaires (2023-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228470
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-219591
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2023/S 076-228470 (2023-04-13)
Informations complémentaires (2023-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2023_375

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-500382
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
numéro de la référence de l'avis initiale : 2023-219591
Source: OJS 2023/S 158-500382 (2023-08-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 637 520 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 014576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758010
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2023.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eloca d'angers, 49130 Les Ponts-de-Ce

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (65)
2. Prix (30)
3. Développement Durable (5)

Attribution du marché
Nom: Monbana / Société Nouvelle Klaus
Adresse postale: 11 rue de groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Nom: Nougat Chabert et Guillot
Adresse postale: Zac Desportes de Provence - 4 rue Emilie Monier
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26202
Courrier électronique: ericmarie.doucet@nougat-chabert.com 📧
Nom: Andros / Dipa
Andros
Adresse postale: Bp 1
Commune postale: Biars sur cère
Code postal: 46130
Courrier électronique: virginie.malekzadeh@andros.fr 📧
Nom: Maitre Prunille
Adresse postale: Savaud bp 2
Commune postale: Casseneuil
Code postal: 47440
Courrier électronique: sbelotti@maitreprunille.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le tribunal administratif compétent est celui de Versailles
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Source: OJS 2023/S 242-758010 (2023-12-11)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Fournisseurs:
Andros / Dipa Andros Maitre Prunille Monbana / Société Nouvelle Klaus Nougat Chabert et Guillot
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Cacao; chocolat et sucreries