Cet avis porte sur l’acquisition de formations répondant aux besoins de montée en compétences et de professionnalisation au management et au leadership à RTE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Cursus de professionnalisation Management et Leadership
22771
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Cet avis porte sur l’acquisition de formations répondant aux besoins de montée en compétences et de professionnalisation au management et au leadership à RTE.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: « Socle commun management et leadership » et « Promo managers »
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Formations à destination d'une centaine de managers / an
o « Socle commun management et leadership » à destination des 3 niveaux de management (manager de...”
Description du marché
Formations à destination d'une centaine de managers / an
o « Socle commun management et leadership » à destination des 3 niveaux de management (manager de proximité, manager de managers, managers stratégiques) et des adjoints ;
o « Promo managers » de proximité, managers de managers et adjoints ;
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 options de prorogation d'un an chacune.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“• Chiffre d’affaires > 100 k€ ; taille de l’entreprise suffisante pour assurer un remplacement du formateur.
• Pour les lots sur lesquels le candidat se...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
• Chiffre d’affaires > 100 k€ ; taille de l’entreprise suffisante pour assurer un remplacement du formateur.
• Pour les lots sur lesquels le candidat se positionne, le projet de prestation doit démontrer une bonne compréhension du besoin de RTE.
• Pour les lots sur lesquels le candidat se positionne, les références présentées sont pertinentes.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 2 options de prorogation d'un an chacune
Description
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: « Modules à la carte »
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Modules de formation accessibles aux 900 managers expérimentés sur les thèmes suivants :
o Sous-lot 2.1 – Manager les relations sociales
o Sous-lot 2.2 –...”
Description du marché
Modules de formation accessibles aux 900 managers expérimentés sur les thèmes suivants :
o Sous-lot 2.1 – Manager les relations sociales
o Sous-lot 2.2 – Développer son leadership
o Sous-lot 2.3 – Manager la non-discrimination
o Sous-lot 2.4 – Manager le fait religieux
o Sous-lot 2.5 – Construire sa stratégie managériale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Description des renouvellements: 2 options de prorogation d'un an chacune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: « Conférences d’ouverture »
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Conférences Campus Managers, à destination de l’ensemble des managers et adjoints (environ 1000 personnes)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :
Candidat établi en France :
- Le numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE,...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :
Candidat établi en France :
- Le numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France :
- un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre ;
- un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France
Pour tous les candidats :
Une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ;
Il s’agit sans être exhaustif :
des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants ;
des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés ;
des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce ;
de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État.
Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)
Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est demandé aux candidats de produire un document d'une page : présentation succincte de l’entreprise et de ses domaines d’activités et compétences, de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il est demandé aux candidats de produire un document d'une page : présentation succincte de l’entreprise et de ses domaines d’activités et compétences, de son chiffre d’affaires 2020/2021/2022 (et du % de CA réalisé avec RTE), du nombre de salariés sur les mêmes années …
Critères de sélection : chiffre d’affaires > 100 k€ ; taille de l’entreprise suffisante pour assurer un remplacement du formateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est demandé aux candidats de préciser sur quels lots il se positionne et de produire :
- un document de 3 pages maximum : pour chaque lot sur lequel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il est demandé aux candidats de préciser sur quels lots il se positionne et de produire :
- un document de 3 pages maximum : pour chaque lot sur lequel l’entreprise se porte candidate, résumé de la proposition de prestation (au stade projet) permettant à RTE d’évaluer la bonne compréhension de son besoin ; indication des lots sur lesquels l’entreprise se porte candidate ; questions éventuelles ;
- un document de 2 pages maximum : présentation de références récentes dans le domaine avec coordonnées d'un interlocuteur pouvant être joint ;
Pour les lots sur lesquels le candidat se positionne, le projet de prestation doit démontrer une bonne compréhension du besoin de RTE et que les références présentées sont pertinentes.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture » (sauf réglementation particulière en terme de délai...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture » (sauf réglementation particulière en terme de délai de paiement relative à l’activité).
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-11
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-05-29 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0140971010📞
Fax: +33 0147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0140971010📞
Source: OJS 2023/S 071-217252 (2023-04-06)
Informations complémentaires (2023-04-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 071-217252
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“Modules de formation accessibles aux 900 managers expérimentés sur les thèmes suivants :
o Sous-lot 2.1 – Manager les relations sociales
o Sous-lot 2.2 –...”
Texte
Modules de formation accessibles aux 900 managers expérimentés sur les thèmes suivants :
o Sous-lot 2.1 – Manager les relations sociales
o Sous-lot 2.2 – Développer son leadership
o Sous-lot 2.3 – Manager la non-discrimination
o Sous-lot 2.4 – Manager le fait religieux
o Sous-lot 2.5 – Construire sa stratégie managériale
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Modules de formation accessibles aux 900 managers expérimentés sur les thèmes suivants :
o Sous-lot 2.1 – Manager les relations sociales
o Sous-lot 2.2 –...”
Texte
Modules de formation accessibles aux 900 managers expérimentés sur les thèmes suivants :
o Sous-lot 2.1 – Manager les relations sociales
o Sous-lot 2.2 – Développer son leadership
o Sous-lot 2.3 – Manager son équipe
o Sous-lot 2.4 – Manager la non-discrimination
o Sous-lot 2.5 – Manager le fait religieux
o Sous-lot 2.6 – Construire sa stratégie managériale
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 074-221492 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-217252
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: « Socle commun management et leadership » et « Promo managers »
Date de conclusion du contrat: 2023-11-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Cinaps
Commune postale: Le pecq
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 555 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: « Modules à la carte »
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: First group, comundi, defursen, open'act
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 565 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: « Conférences d’ouverture »
Nom et adresse du contractant
Nom: ALOR Consulting
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Source: OJS 2023/S 235-738429 (2023-12-01)