La SNCF porte un projet de nouvel atelier sur le site existant de maintenance des rames TER au Brézet, financé par le Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes, autorité organisatrice des TER.
Les objectifs de ce projet industriel sont multiples : le premier est de répondre aux difficultés rencontrées pour la maintenance des rames liées à un partage entre différents sites (actuellement Nevers et Lyon Vaise, ou d’autres sites pour le reprofilage des essieux. Ce projet doit aussi permettre de rapprocher et moderniser les installations de maintenance des rames de la zone d’exploitation pour améliorer le taux d’utilisation des rames et la robustesse de l’exploitation TER. Enfin, l’objectif est de permettre l’exploitation des 3 rames Hydrogène prévues à partir de 2026 et ouvrir la possibilité d’un déploiement plus important de cette technologie pour les rames TER.
Au total une cinquantaine de rames sera entretenue dans le nouvel atelier.
CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION.
NB: Il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.
I
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'un nouvel atelier TER à Clermont-Ferrand et accès à la station hydrogène
2023DOS0953544”
Produits/services: Travaux de construction d'ateliers de chemin de fer📦
Brève description:
“La SNCF porte un projet de nouvel atelier sur le site existant de maintenance des rames TER au Brézet, financé par le Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes,...”
Brève description
La SNCF porte un projet de nouvel atelier sur le site existant de maintenance des rames TER au Brézet, financé par le Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes, autorité organisatrice des TER.
Les objectifs de ce projet industriel sont multiples : le premier est de répondre aux difficultés rencontrées pour la maintenance des rames liées à un partage entre différents sites (actuellement Nevers et Lyon Vaise, ou d’autres sites pour le reprofilage des essieux. Ce projet doit aussi permettre de rapprocher et moderniser les installations de maintenance des rames de la zone d’exploitation pour améliorer le taux d’utilisation des rames et la robustesse de l’exploitation TER. Enfin, l’objectif est de permettre l’exploitation des 3 rames Hydrogène prévues à partir de 2026 et ouvrir la possibilité d’un déploiement plus important de cette technologie pour les rames TER.
Au total une cinquantaine de rames sera entretenue dans le nouvel atelier.
CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION.
NB: Il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.
I
Le projet prévoit :
• La création d’un atelier 3 voies avec 2 voies de maintenance « fosse/passerelle » et 1 voie de levage mutualisée avec une installation de reprofilage d’essieux
• Une voie de nettoyage technique adaptée aux rames longues, attenante à l’atelier
• Des locaux tertiaires attenant à l’atelier
• Un magasin et d’une zone de stockage de pièces de rechange en arrière de l’atelier
• La création de deux voies de remisage pour pouvoir stationner jusqu’à une UM2 de B84500 par voie ; ces voies sont équipées d’un quai pour permettre les opérations de nettoyages intérieures
• Divers travaux de voie pour les raccordements des nouvelles installations
• La création d’installations ferroviaires de raccordement à la station hydrogène
• Les 3 voies extérieures devant l’atelier seront équipées de caténaires pour tester la chaine de traction électrique.
• L’adaptation d’installations sur le site pour favoriser les mouvements et les opérations logistiques (nouveau raccordement voies, amélioration des stations plein gasoil, vidange WC, plein sable)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 570
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par sescotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre dugroupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante :
https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
“Pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur à 62 000 000 EUR
Pour le groupement d'entreprises, un chiffre...”
Pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur à 62 000 000 EUR
Pour le groupement d'entreprises, un chiffre d'affaires annuel global cumulé pour l'ensemble des membres du groupement supérieur à 62 000 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :
- Liste des principaux travaux fournis, notamment en construction de bâtiments industriels, au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l'opérateur économique.
- Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
- Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
- Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex : via les références demandées).
- La lettre d'engagement à respecter les exigences de Responsabilité Sociétale de SNCF, signée par le représentant de l'entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de Provigis.
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
- Description des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité de son entreprise (certification ou démarche en cours, autre mesure).
- Le taux de fréquence et de gravité de l'année N-1.
Les tâches essentielles suivantes devront être effectuées directement par le Titulaire et ne pourront être sous-traitées. Elles sont reprises ci-après : Génie Civil.
Le candidat (ou membre du groupement) doit obligatoirement être détenteur des qualifications suivantes (ou équivalent ou références Travaux) : 2112 : Maçonnerie (technicité confirmée) et béton armé courant.
Les qualifications secondaires (ou équivalent ou références Travaux) devant être détenues par le Mandataire un co-traitant ou un sous-traitant en cours d’exécution du marché sont les suivantes : voir règlement de consultation.
Noter que pour partie ferroviaire, des qualifications SNCF sont exigées : caténaire (04002, 14002, 08501), voie ferrée (04022, 01012, 01014, 01016, 02471), signalisation (03001-01, 03201-01, 03202-02), études signalisation (13100), contrôles et essais (10101 HT VT SE et 10102 HT VT SM)
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Ces travaux sont à réaliser par une entreprise possédant la qualification QUALIBAT reprises ci-dessus ou apportant toute preuve de sa capacité, par tout...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Ces travaux sont à réaliser par une entreprise possédant la qualification QUALIBAT reprises ci-dessus ou apportant toute preuve de sa capacité, par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence, à les réaliser.
Les candidats devront joindre une attestation sur l'honneur à faire exécuter ceux-ci par des opérateurs économiques possédant les qualifications Qualibat, Qualifelec, FNTP ou qualifications équivalentes en rapport avec les travaux à exécuter, qualifications dites optionnelles au stade de la candidature, si le candidat ne les possède pas en propre.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par...”
Dépôts et garanties exigés
La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par une garantie à première demande.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours à réception de facture, émis après...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours à réception de facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement : 100% Région Auvergne Rhône-Alpes
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
La composition du groupement devra être identique au moment de la remise de l'offre si le candidat est sélectionné.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché fera l'objet de conditions d'exécution particulières en matière d'insertion de personnes éloignées de l'emploi.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 229-720670
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-31
11:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-02-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs, filiale de SNCF Voyageurs SA.
La présente consultation est...”
La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs, filiale de SNCF Voyageurs SA.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l'avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d'intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l'invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l'acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d'ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l'adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2023/S 248-786414 (2023-12-21)
Informations complémentaires (2024-01-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La SNCF porte un projet de nouvel atelier sur le site existant de maintenance des rames TER au Brézet, financé par le Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes,...”
Brève description
La SNCF porte un projet de nouvel atelier sur le site existant de maintenance des rames TER au Brézet, financé par le Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes, autorité organisatrice des TER.
Les objectifs de ce projet industriel sont multiples : le premier est de répondre aux difficultés
rencontrées pour la maintenance des rames liées à un partage entre différents sites (actuellement
Nevers et Lyon Vaise, ou d’autres sites pour le reprofilage des essieux. Ce projet doit aussi permettre
de rapprocher et moderniser les installations de maintenance des rames de la zone d’exploitation
pour améliorer le taux d’utilisation des rames et la robustesse de l’exploitation TER. Enfin, l’objectif est de permettre l’exploitation des 3 rames Hydrogène prévues à partir de 2026 et ouvrir la possibilité d’un déploiement plus important de cette technologie pour les rames TER.
Au total une cinquantaine de rames sera entretenue dans le nouvel atelier.
CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS
JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA
PROCÉDURE DE CONSULTATION.
NB: Il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité
l'avis TED, faisant foi.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 248-786414
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-31 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-02-06 📅
L'heure: 15:00
Autres informations complémentaires
“La Date Limite de Remise des Candidatures, initialement fixée au 31/01/2024, est reportée au 06/02/2024, 15H00.”
Source: OJS 2024/S 020-056033 (2024-01-24)