le cimetière communal du Calvaire sur la commune de Petite-Ile arrivant à saturation à très court terme par manque d'espaces, la commune de Petite Ile souhaite créer un nouveau cimetière entre la rue Adénor Payet et le chemin Napoléon, sur un terrain d'une superficie d'environ 2,4 ha.la consultation concerne donc les travaux de réalisation de ce nouveau cimetière.les travaux sont décomposés en 12 lots. Le présent avis ne concerne que les lots 3 et 5 à 12. Les lots 1, 2 et 4 ont déjà été attribués
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: création d'un cimetière sur le chemin Napoléon
2023_tr_cim
Produits/services: Cimetière📦
Brève description:
“le cimetière communal du Calvaire sur la commune de Petite-Ile arrivant à saturation à très court terme par manque d'espaces, la commune de Petite Ile...”
Brève description
le cimetière communal du Calvaire sur la commune de Petite-Ile arrivant à saturation à très court terme par manque d'espaces, la commune de Petite Ile souhaite créer un nouveau cimetière entre la rue Adénor Payet et le chemin Napoléon, sur un terrain d'une superficie d'environ 2,4 ha.la consultation concerne donc les travaux de réalisation de ce nouveau cimetière.les travaux sont décomposés en 12 lots. Le présent avis ne concerne que les lots 3 et 5 à 12. Les lots 1, 2 et 4 ont déjà été attribués
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chemin Napoléon 97429 - petite-Ile
Description du marché:
“les prestations du lot 3 concernent notamment la mise en oeuvre de mobiliers urbains, de mobiliers signalétiques, de mobiliers funéraires ainsi que des enrochements”
Description du marché
les prestations du lot 3 concernent notamment la mise en oeuvre de mobiliers urbains, de mobiliers signalétiques, de mobiliers funéraires ainsi que des enrochements
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot 3 comporte des tranches optionnelles.les tranches optionnelles correspondent au phasage de l'opération.Tranche ferme : Phase 1tranche optionnelle A :...”
Description des options
le lot 3 comporte des tranches optionnelles.les tranches optionnelles correspondent au phasage de l'opération.Tranche ferme : Phase 1tranche optionnelle A : Phase 2tranche optionnelle B : Phase 3tranche optionnelle C :Phase 4les phases 2, 3 et 4 sont optionnelles car elles nécessitent la maîtrise foncière des terrainsqui est en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“précision sur la durée de 24 mois définie ci-dessus: Cette durée est donnée à titre indicative. Elle correspond à la durée d'exécution de chaque phase ainsi...”
Informations complémentaires
précision sur la durée de 24 mois définie ci-dessus: Cette durée est donnée à titre indicative. Elle correspond à la durée d'exécution de chaque phase ainsi qu'au délai de garantie de parfait achèvement des travaux. En tout état de cause, le marché est conclu de sa date de notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: auvent Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“il s'agit des travaux de gros oeuvre et de charpente pour la construction d'un auvent sur le site du nouveau cimetière”
Durée de l'accord: 15
Informations complémentaires:
“précision sur la durée de 15 mois définie ci-dessus: Elle est donnée à titre indicative et correspond à la période de préparation (15 jours), au délai...”
Informations complémentaires
précision sur la durée de 15 mois définie ci-dessus: Elle est donnée à titre indicative et correspond à la période de préparation (15 jours), au délai d'exécution (2 mois) ainsi qu'au délai de garantie de parfait achèvement des travaux (12 mois). En tout état de cause, le marché est conclu de sa date de notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiment - gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Description du marché:
“il s'agit des travaux de Gros oeuvre à réaliser dans le cadre de l'opération Cimetière chemin Napoléon sur la commune de Petite-Ile”
Durée de l'accord: 19
Informations complémentaires:
“précision sur la durée de 19 mois définie ci-dessus: Elle est donnée à titre indicative et correspond à la période de préparation (1 mois), au délai...”
Informations complémentaires
précision sur la durée de 19 mois définie ci-dessus: Elle est donnée à titre indicative et correspond à la période de préparation (1 mois), au délai d'exécution (6 mois) ainsi qu'au délai de garantie de parfait achèvement des travaux (12 mois). En tout état de cause, le marché est conclu de sa date de notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“il s'agit des travaux de charpente - couverture à réaliser dans le cadre de l'opération Cimetière chemin Napoléon sur la commune de Petite-Ile”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement, menuiseries et faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture et mise en oeuvre: des ouvrages de revêtements des sols et des murs du bâtiment; des ouvrages de menuiseries intérieures; des...”
Description du marché
il s'agit de la fourniture et mise en oeuvre: des ouvrages de revêtements des sols et des murs du bâtiment; des ouvrages de menuiseries intérieures; des ouvrages de faux plafonds plaque de plâtre standard résistant au feu, résistant à l'humidité suivant leur destination
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie sanitaires, Ecs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“il s'agit de l'ensemble des travaux de plomberie sanitaire et d'eau chaude solaire entrant dans le cadre de la construction d'un cimetière municipal sur la...”
Description du marché
il s'agit de l'ensemble des travaux de plomberie sanitaire et d'eau chaude solaire entrant dans le cadre de la construction d'un cimetière municipal sur la commune de Petit-Ile
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité Cfo / Cfa
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“il s'agit de l'ensemble des travaux d'électricité courants forts et faibles entrant dans le cadre de la construction d'un cimetière municipal sur la commune...”
Description du marché
il s'agit de l'ensemble des travaux d'électricité courants forts et faibles entrant dans le cadre de la construction d'un cimetière municipal sur la commune de Petite-Ile
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture et mise en oeuvre des ouvrages de menuiseries extérieures entrant dans le cadre de la construction d'un cimetière municipal sur...”
Description du marché
il s'agit de la fourniture et mise en oeuvre des ouvrages de menuiseries extérieures entrant dans le cadre de la construction d'un cimetière municipal sur la commune de Petite-Ile
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers d'achats et sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture et mise en oeuvre des prestations relatives à la pose de mobilier d'achat et aux ouvrages de mobilier sur mesure et petite...”
Description du marché
il s'agit de la fourniture et mise en oeuvre des prestations relatives à la pose de mobilier d'achat et aux ouvrages de mobilier sur mesure et petite serrurerie dans le cadre de la construction d'un cimetière municipal sur la commune de Petite?Île
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature avec identification du candidat (formulaire Dc1, Dume ou équivalent).- L'Habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature avec identification du candidat (formulaire Dc1, Dume ou équivalent).- L'Habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement.- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- Une déclaration sur l'honneur (du candidat individuel ou chaque membre du groupement), pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Description...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant des travaux exécutés par le candidat, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Petite-Ile
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -*)Modalité de financement: L'Opération sera financée par le Département au titre du Pacte de Solidarité Territoriale (Pst) à hauteur de 1 500 000 euro(s) (H.T.). Le solde et la TVA seront financé par la Commune de Petite-Ile sur son budget principal. Par ailleurs, la Commune pourra faire financer l'opération par d'autres organismes.*) Modalité de paiement: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours calendaires à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.*)retenue de garantie: Pour les lots de moins de 90 000 Euros HT (toutes tranches comprises), il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Pour les lots de 90 000 Euros HT (toutes tranches comprises) et plus, une retenue de garantie de 5 % (cinq pourcent) est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements. Elle peut être remplacée au gré de l'entrepreneur par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.*) Clause sociale: En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché relatif au lot 6 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.*) Modalité d'obtention du dossier de consultation: le Dossier de consultation des entreprises (Dce) peut être téléchargé gratuitement via le site internet: https://www.marches-publics.info.*) Modalités de remise des offres: les offres seront transmises par voie électronique, selon les conditions inscrites au règlement de la consultation, sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.info.*) l'heure précisée à la rubrique "Date limite de réception des offres" est l'heure locale.*) Les dates et heures précisées à la rubrique "Ouverture des offres" sont indicatives
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon, Cs 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2023/S 081-244615 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 183665.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: chemin Napoléon 97429 Petite-Ile
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-244615
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mobilier signalétique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: auvent Sud
3️⃣
Numéro de contrat: 2023tr230049
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: bâtiment - gros oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2023-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: maitre Carre Sud
Adresse postale: 46 Che Ligne Des Bambous
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97432
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129037.71 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: charpente métallique
5️⃣
Numéro de contrat: 2023tr230051
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: revêtement, menuiseries et faux plafonds
Date de conclusion du contrat: 2023-08-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: travaux De Distribution Et De Services
Adresse postale: 53 imp des Tisserins
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 97470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35348.80 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: plomberie sanitaires, Ecs
7️⃣
Numéro de contrat: 2023tr230053
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: electricité Cfo / Cfa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sebs
Adresse postale: 83 Av Luc Donat
Code postal: 97410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19279.39 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: menuiseries extérieures
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: mobiliers d'achats et sur mesure