Contrat d'entretien ménager d'une partie du patrimoine d'Halpades sa d'HLM

Halpades

Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation comprenant également le nettoyage et désinfection des poubelles, conteneurs, locaux ordures ménagères et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme et Tranche Conditionnelle).

Date limite

Deadline 2026-06-04

Qui ?

• Halpades

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-28	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien ménager d'une partie du patrimoine d'Halpades sa d'HLM
Numéro de référence: DTP/PAT/AMT/MLB
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 50
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 50

1️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 1 - Annecy 1
Titre: Lot 1 - Annecy 1
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 1 - Annecy 1 selon détail en BPU et DPGF

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Temps agents d'entretien
Memoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 2 - Annecy 2
Titre: Lot 2 - Annecy 2
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 2 - Annecy 2 selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 3 - Genevois
Titre: Lot 3 - Genevois
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME Lot 3 - Genevois selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 4 - Annemasse
Titre: Lot 4 - Annemasse
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 4 - Annemasse selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 5 - Léman
Titre: Lot 5 - Léman
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 5 - Léman selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 6 - Bonneville
Titre: Lot 6 - Bonneville
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 6 - Bonneville selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 7 - Cluses
Titre: Lot 7 - Cluses
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 7 - Cluses selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 8 - Pays du Mt Blanc
Titre: Lot 8 - Pays du Mt Blanc
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 8 - Pays du Mt Blanc selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 9 - Rumilly
Titre: Lot 9 - Rumilly
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME Lot 9 - Rumilly selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: TRANCHE FERME _Lot 10 - Savoie
Titre: Lot 10 - Savoie
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 10 - Savoie selon détail en BPU et DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 11
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 11
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 11 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 12
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 12
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 12 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 13
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 13
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 13 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 14
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 14
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 14 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 15
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 15
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 15 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 16
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 16
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 16 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 17
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 17
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 17 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 18
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 18
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 18 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 19
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 19
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 19 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 20
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 20
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 20 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 21
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 21
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 21 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 22
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 22
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 22 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 23
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 23
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 23 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 24
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 24
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 24 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 25
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 25
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 25 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 26
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 26
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 26 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 27
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 27
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 27 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 28
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 28
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 28 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 29
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 29
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 29 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 30
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 30
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 30 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 31
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 31
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 31 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 32
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 32
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 32 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 33
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 33
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 33 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 34
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 34
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 34 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 35
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 35
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 35 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 36
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 36
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 36 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 37
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 37
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 37 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 38
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 38
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 38 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 39
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 39
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 39 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 40
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 40
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 40 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 41
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 41
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 41 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 42
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 42
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 42 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 43
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 43
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 43 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 44
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 44
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 44 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 45
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 45
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 45 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 46
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 46
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 46 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 47
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 47
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 47 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 48
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 48
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 48 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 49
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 49
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 49 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 50
Titre: TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 50
Description du marché:

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 50 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer aux documents de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Prise d'effet du contrat : le 1er octobre 2026. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans et s'achève le 30 septembre 2031.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Halpades
Numéro d'enregistrement national: 325720258
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
CS 72271
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Antonin METZ
Courrier électronique: mlbrisson@halpades.fr 📧
Téléphone: 0450882626 📞
URL: https://www.halpades.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html 🌏
URL de participation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1158633.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67, rue Servient Cedex 03
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 03
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 084-300108 (2026-04-28)

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