Contrat d'entretien des Espaces verts d'Icf Habitat Sud Est Méditerranée
ICF habitat Sud-Est Méditerranée
Procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Idverde
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-04 | Avis de marché |
| 2023-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Sicf-2023_00186
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF HABITAT Sud-Est Méditerranée
Adresse postale: 124, boulevard Vivier Merle, Immeuble Anthèmis (6ème étage)
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.sem@icfhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411691
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Venarey Les Laumes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Nevers
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Grenoble - St Martin Le Vinoux
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77569094400506
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Fax: +33 472607238 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 129-411691 (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Sicf-2023_00186
Brève description:
Procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF HABITAT Sud-Est Méditerranée
Adresse postale: 124, boulevard Vivier Merle, Immeuble Anthèmis (6ème étage)
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.sem@icfhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411691
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Venarey Les Laumes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Venarey Les Laumes
montant maximum du lot (hors partie forfaitaire): 5 000,00 EUR HT
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2024.
il peut être reconduit trois fois pour une période de 1 an sans que sa durée maximale de validité ne puisse excéder 4 ans.
la reconduction est tacite.
le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Nevers
montant maximum du lot (hors partie forfaitaire): 14 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 8
Brève description:
Grenoble - St Martin Le Vinoux
montant maximum du lot (hors partie forfaitaire): 6 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77569094400506
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Fax: +33 472607238 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 129-411691 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28128.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-609193
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-411691
Numéro JO-S: 195
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Nom: Idverde
Adresse postale: Che chemin du gros buisson
Commune postale: Trouy
Code postal: 18570
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 28128.41 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 195-609193 (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28128.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-609193
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-411691
Numéro JO-S: 195
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Nom: Idverde
Adresse postale: Che chemin du gros buisson
Commune postale: Trouy
Code postal: 18570
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 28128.41 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 195-609193 (2023-10-05)
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