construction du groupe scolaire prevert, dun periscolaire et dune salle multi activites à oberhausbergen / Relance Lots 06, 08, 09 et 11
S.E.R.S
la présente opération porte sur la réalisation dun ensemble de travaux pour
la construction de :- trois classes maternelles,- trois classes élémentaires,- une restauration
maternelle et élémentaire,- un périscolaire,- une salle multi-activités transformable ensuite en deux
salles de classe- et des aménagements extérieurs
relance LOTS 06, 08, 08, 09 et 11
Le délai de réception des offres était de 2023-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.
Qui ?- • S.E.R.S
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: OP6972
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: s.e.r.s
Adresse postale: commune d'oberhausbergen s/c sers _ 10 rue Oberlin
Code postal: 67080
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
Courrier électronique: sers@sers.eu 📧
Téléphone: +33 0388378888 📞
URL des documents: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-12-23 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-718402
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-573120
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: etancheite
Numéro du lot: 06
Brève description: les candidats sont invités à se reporter au cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options: to1 Plus-Value pour la végétalisation des toitures
Intitulé du lot: menuiseries exterieures bois - oCCULTATIONS
Numéro du lot: 08
Brève description: les candidats sont invités à se reporter au cahier des charges
Intitulé du lot: serrurerie - mETALLERIE
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: menuiseries interieures bardage bois
Numéro du lot: 11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57850568700058
Contact
Point de contact: Eric Hartweg, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
URL des documents: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 228-718402 (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: OP6972
Brève description:
la présente opération porte sur la réalisation dun ensemble de travaux pour
la construction de :- trois classes maternelles,- trois classes élémentaires,- une restauration
maternelle et élémentaire,- un périscolaire,- une salle multi-activités transformable ensuite en deux
salles de classe- et des aménagements extérieurs
relance LOTS 06, 08, 08, 09 et 11
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: s.e.r.s
Adresse postale: commune d'oberhausbergen s/c sers _ 10 rue Oberlin
Code postal: 67080
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
Courrier électronique: sers@sers.eu 📧
Téléphone: +33 0388378888 📞
URL des documents: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-12-23 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-718402
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-573120
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
le lot 06 comporte des tranches optionnelles. Les candidats sont invités à se reporter au cahier des charges. Les variantes ne sont pas autorisées. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente opération porte sur la réalisation dun ensemble de travaux pour
la construction de :- trois classes maternelles,- trois classes élémentaires,- une restauration
maternelle et élémentaire,- un périscolaire,- une salle multi-activités transformable ensuite en deux
salles de classe- et des aménagements extérieurs
relance LOTS 06, 08, 08, 09 et 11
Intitulé du lot: etancheite
Numéro du lot: 06
Brève description: les candidats sont invités à se reporter au cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options: to1 Plus-Value pour la végétalisation des toitures
Intitulé du lot: menuiseries exterieures bois - oCCULTATIONS
Numéro du lot: 08
Brève description: les candidats sont invités à se reporter au cahier des charges
Intitulé du lot: serrurerie - mETALLERIE
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: menuiseries interieures bardage bois
Numéro du lot: 11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation
juridique de lentreprise :olettre de candidature Dc1 (ou équivalent) et déclaration sur formulaire
dc2 (ou équivalent) dûment complétée, et accompagnéedes documents qui y sont mentionnés
;ouodocument Unique de Marché Européen (Dume) sous forme électronique ;-Si le prestataire
est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;-Lattestation
Dassurance " Responsabilité Civile " et décennale en cours de validité ;-Les moyens humains et
logistiques généraux dont dispose le soumissionnaire ;-Les certificats de qualification : la preuve de
la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats didentité
professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de lopérateur économique
à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;-Les références particulières mettant en
évidence des opérations de complexité équivalente, réalisées au cours des cinq dernières années.
Les précisions suivantes apparaîtront : nom du Maître douvrage, lieu de construction, coût des
travaux, délai de réalisation, surface du projet et missions effectuées.pour justifier de ses capacités
professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises
en compte les capacités professionnelles, techniques et financières dun ou plusieurs opérateurs
économiques, quel que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs
économiques et lui. Dans ce cas, il devra justifier des capacités de ce ou de ces opérateurs
économiques et du fait quil en dispose pour lexécution du marché (pour ce faire, il produira un
engagement écrit du ou des opérateurs économiques).l'ensemble de ces pièces et documents
devra être rédigé en langue française. Les documents émanant des administrations étrangères
devront être traduits.
l'Ensemble des éléments demandés au titre
de la candidature sont indiqués au RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57850568700058
Contact
Point de contact: Eric Hartweg, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
URL des documents: https://sers.eu/appels-offres/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours peuvent être introduits sur
le fondement :;soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature
du contrat (référé précontractuel) ;soit de l'article L 551-13 du Code de justice administrative
dans les conditions de délais de l'article R 551-7 dudit code (référé contractuel) ;soit de
l'article R 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir) ;▪Soit de la
jurisprudence du Conseil d'etat du 04 avril 2014 (" Département du Tarn-Et-Garonne " - no 358994),
dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat
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