L'opération projetée comporte un seul bâtiment de type R+2 avec un sous-sol partiel.
le Rdc comporte 7 logements, un local vélos, un local ordures ménagères, des sanitaires publics une salle d'activité commune, une buanderie, un office et un local rangement.
le R+1 comporte 10 logements. Le R+2 comporte 8 logements.
la circulation verticale se fait par un escalier intérieur allant du Rdc au R+2 et un ascenseur.
les travaux sont divisés en 22 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Avis de marché (2023-09-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Habitats de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Adresse postale: 73 rue de Morat
Commune postale: Colmar
Code postal: 68001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389229310📞
Courrier électronique: service.marches@hha.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.hha.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr🌏
URL de participation: http://marchespublics.hha.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'une résidence autonomie de 25 logements seniors, rue de Hombourg à Ottmarsheim
2023di0038”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs📦
Brève description:
“L'opération projetée comporte un seul bâtiment de type R+2 avec un sous-sol partiel.
le Rdc comporte 7 logements, un local vélos, un local ordures...”
Brève description
L'opération projetée comporte un seul bâtiment de type R+2 avec un sous-sol partiel.
le Rdc comporte 7 logements, un local vélos, un local ordures ménagères, des sanitaires publics une salle d'activité commune, une buanderie, un office et un local rangement.
le R+1 comporte 10 logements. Le R+2 comporte 8 logements.
la circulation verticale se fait par un escalier intérieur allant du Rdc au R+2 et un ascenseur.
les travaux sont divisés en 22 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim
Description du marché: Gros Oeuvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente Bois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Etancheite Zinguerie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture Zinguerie Bardage Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture Zinguerie Bardage Bois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation Thermique Exterieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: Isolation Thermique Exterieure
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Exterieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres📦
Description du marché: Menuiseries Exterieures
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Doublages Cloisons Isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Doublages Cloisons Isolation
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie Interieure Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: Menuiserie Interieure Bois
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie Menuiserie Aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: Serrurerie Menuiserie Aluminium
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché: Peinture
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revetement De Sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché: Revetement De Sols
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage Faience
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage Faience
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie Sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie Sanitaire
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central📦
Description du marché: Chauffage
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Description du marché: Vmc
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricite
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements Vrd Amenagements Exterieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché: Terrassements Vrd Amenagements Exterieurs
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Echafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages📦
Description du marché: Echafaudage
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Garages Prefabriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Description du marché: Garages Prefabriques
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes Automatiques Coulissantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Portes coulissantes📦
Description du marché: Portes Automatiques Coulissantes
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chape
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape📦
Description du marché: Chape
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : www.economie.gouv.fr ou le Document Unique de Marché Européen.
- Le délai de 17 mois indiqué sous chaque lot correspond au délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux tous confondus. Le délai propre à chaque lot est indiqué dans le cahier des charges
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 175-550077 (2023-09-07)