CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE-.

Syndicat intercommunal scolaire "les affluents de la Mortagne"

CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE

Date limite

Deadline 2026-10-23

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un groupe scolaire-.
Numéro de référence: SIS2026-001-2
Brève description: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gros œuvre – terrre crue – btc - pise
Description du marché: GROS ŒUVRE – TERRRE CRUE – BTC - PISE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 18 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Charpente bois
Description du marché: CHARPENTE BOIS
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Couverture - etancheite
Description du marché: COUVERTURE - ETANCHEITE
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Facades – bardage - enduit
Description du marché: FACADES – BARDAGE - ENDUIT
Produits/services: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiseries exterieures
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Serrurerie - metallerie
Description du marché: SERRURERIE - METALLERIE
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Platrerie – faux plafonds
Description du marché: PLATRERIE – FAUX PLAFONDS
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Menuiseries interieures - mobiliers
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Revetements sols durs et souples
Description du marché: REVETEMENTS SOLS DURS ET SOUPLES
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Peinture et finitions
Description du marché: PEINTURE ET FINITIONS
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cvc - plomberie
Description du marché: CVC - PLOMBERIE
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Electricite
Description du marché: ELECTRICITE
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: V.r.d.
Description du marché: V.R.D.
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Paysage
Description du marché: PAYSAGE
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Photovoltaique
Description du marché: PHOTOVOLTAIQUE
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d’exclusion

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal scolaire "les affluents de la Mortagne"
Numéro d'enregistrement national: 20009565100010
Adresse postale: Mairie Place du 30 septembre
Code postal: 88700
Commune postale: Rambervillers
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-pierre.michel@rambervillers.fr 📧
Téléphone: 0329651207 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41644 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41644 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-657937 (2026-09-23)