l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“constitution du fonds de documents destinés au service de prêt du réseau de lecture publique des médiathèques de la ville d'ajaccio
Av23-21”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ajaccio 20000 - ajaccio
Description du marché: livres jeunessemaximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: livres adultesmaximum annuel : 55 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cd-Musiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: cd-MusiquesMaximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd-Films
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: dvd-FilmsMaximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnements presse
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Papier journal📦
Description du marché: abonnements pressemaximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres corses
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché: livres corsesmaximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Source: OJS 2023/S 115-355217 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 92 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ajaccio 20000 Ajaccio
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-355217
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023v069
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: livres jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: alizé-Sfl nom commercial Société Française du Livre
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023v070
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: livres adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023v073
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: livres corses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: distribution corse du livre Dcl
Adresse postale: ancienne Rte De Sartene Vazzio
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Région: Corse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
“date de notification lots 1 et 2 : le 07/09/2023date de notification lot 6 : Le 05/10/2023durée : 1 an reconductible 3 fois 1 an.Lot 1 : Montant Ht maxi 35...”
date de notification lots 1 et 2 : le 07/09/2023date de notification lot 6 : Le 05/10/2023durée : 1 an reconductible 3 fois 1 an.Lot 1 : Montant Ht maxi 35 000 euro(s) / annuellot 2 : Montant Ht maxi 55 000 euro(s) / annuellot 6 : Montant Ht maxi 2 000 euro(s) / annuelle tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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Source: OJS 2023/S 204-642012 (2023-10-18)