le marché concerne la fourniture de consommables d'abord parentéral, qui seront utilisés par l'établissement Français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (Aura). Le marché est alloti en 12 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils devront répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Le marché public constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un montant maximum pour 48 mois par lot. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre: consommables abord parentéral
2021EFS_AURA274
Produits/services: Seringues📦
Brève description:
“le marché concerne la fourniture de consommables d'abord parentéral, qui seront utilisés par l'établissement Français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (Aura)....”
Brève description
le marché concerne la fourniture de consommables d'abord parentéral, qui seront utilisés par l'établissement Français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (Aura). Le marché est alloti en 12 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils devront répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Le marché public constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un montant maximum pour 48 mois par lot. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP
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Valeur estimée hors TVA: EUR 149 228 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: seringues pour injection ou prelevement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Seringues📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Etienne et Décines
Description du marché:
“lot composé de 6 postes:poste 1-1 : Seringue sans aiguille 60 ml 3 pièces Luer simple embout excentréposte 1-2 : Seringue sans aiguille 3 ml 3 pièces Luer...”
Description du marché
lot composé de 6 postes:poste 1-1 : Seringue sans aiguille 60 ml 3 pièces Luer simple embout excentréposte 1-2 : Seringue sans aiguille 3 ml 3 pièces Luer lock centréposte 1-3 : Seringue sans aiguille 10 ml 3 pièces Luer lock centréposte 1-4 : Seringue sans aiguille 20 ml 3 pièces Luer simple embout excentréposte 1-5 : Seringue sans aiguille 30 ml 3 pièces Luer lock embout centréposte 1-6 : Seringue sans aiguille 60 ml 3 pièces Luer lock embout centré
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour 12 mois ferme. Il est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12...”
Description des renouvellements
le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour 12 mois ferme. Il est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois. Si l'efs décide de ne pas le reconduire, il en informe le Titulaire par courrier via PLACE au plus tard trois mois avant l'échéance
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en...”
Description des options
l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois HT : 10 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois HT : 10 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot réservé à l'activité MTI : Médicaments de thérapie innovantes.Lot composé de 4 postes.Poste 2-1 : Seringue sans aiguille 5 ml 3 pièces Luer lock Poste...”
Description du marché
lot réservé à l'activité MTI : Médicaments de thérapie innovantes.Lot composé de 4 postes.Poste 2-1 : Seringue sans aiguille 5 ml 3 pièces Luer lock Poste 2-2 : Seringue sans aiguille 10 ml 3 pièces Luer lock Poste 2-3 : Seringue sans aiguille 30 ml 3 pièces Luer lock Poste 2-4 : Seringue sans aiguille 50 ml 3 pièces Luer lock
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Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois HT : 15 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois HT : 15 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguilles hypodermiques a usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Aiguilles à usage médical📦
Description du marché:
“lot composé de 2 postes.Poste 3-1 : Aiguille ROSE 18g, longueur = 40mm, diamètre externe =1,2mm Poste 3-2 : Aiguille ORANGE 25g, longueur = 16mm, diamètre...”
Description du marché
lot composé de 2 postes.Poste 3-1 : Aiguille ROSE 18g, longueur = 40mm, diamètre externe =1,2mm Poste 3-2 : Aiguille ORANGE 25g, longueur = 16mm, diamètre externe =0,5mm
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Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois : 2 000 euros HtLes candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois : 2 000 euros HtLes candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguilles spinales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“aiguille destiné au prélèvement et/ou au transfert de solutions et/ou de cellules.Lot composé d'un posteaiguille spinale ROSE 18g”
Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois 2 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois 2 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguilles a fistule arterielle classique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Aiguillles à fistule📦
Description du marché: lot composé d'un posteaiguille à fistule artérielle classique 17g
Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois 33 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois 33 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguilles a fistule arterielle securisee
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint etienne et Décines
Description du marché: lot composé d'un posteaiguille à fistule artérielle sécurisée 17g
Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois 16 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois 16 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheters
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Cathéters📦
Description du marché:
“lot composé de 4 postesposte 7-1 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 22g-longueur 25mm - bleu.Poste 7-2 : Cathéter veineux...”
Description du marché
lot composé de 4 postesposte 7-1 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 22g-longueur 25mm - bleu.Poste 7-2 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 18g - longueur 30 mm- vertposte 7-3 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 20g- longueur 30mm - roseposte 7-4 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 20g- longueur 25mm - rose
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Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois 56 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois 56 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de prelevement veineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin📦
Description du marché:
“lot composé de 5 postesposte 8-1 : Corps de prélèvement à usage unique et adaptateur pré montéposte 8-2 : Adaptateur à cône Luer mâle, pour prélèvement...”
Description du marché
lot composé de 5 postesposte 8-1 : Corps de prélèvement à usage unique et adaptateur pré montéposte 8-2 : Adaptateur à cône Luer mâle, pour prélèvement multiple de sang veineuxposte 8-3 : Adaptateur et corps pré-monté pour prélèvement multipleposte 8-4 : Unités à ailettes sécurité pour le prélèvement de sang veineuxposte 8-5 : Aiguilles pour prélèvement multiple de sang veineux
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Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois 76 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois 76 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif D'Injection ou de prelevement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“lot composé d'un posteperforateur stérile destiné au prélèvement et/ou au transfert de solutions et/ou de cellules”
Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois :31 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois :31 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif D'Injection ou de prelevement avec filtre D'Aeration INTEGRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“lot composé d'un postedispositif de prélèvement ou d'injection avec filtre d'aération pour le prélèvement, préparation, transfert et l'injection de solution...”
Description du marché
lot composé d'un postedispositif de prélèvement ou d'injection avec filtre d'aération pour le prélèvement, préparation, transfert et l'injection de solution médicamenteuse
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Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois : 24 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois : 24 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif D'Injection ou de prelevement sur prolongateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“lot composé d'un postevalve bidirectionnelle prémonté sur prolongateur simple - adulte à septum pré-fendu permettant l'accès aux voies intraveineuses”
Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois : 17 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois : 17 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prolongateur de perfusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour perfusion📦
Description du marché:
“lot composé d'un posteles robinets avec prolongateurs sont particulièrement destinés aux cathéters périphériques difficilement accessibles”
Informations complémentaires:
“montant maximum pour 48 mois : 21 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du...”
Informations complémentaires
montant maximum pour 48 mois : 21 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les formulaires type Dc1 et Dc2, ainsi que l'attestation sur l'honneur relative "Aux sanctions russes" dûment remplis. Si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
les formulaires type Dc1 et Dc2, ainsi que l'attestation sur l'honneur relative "Aux sanctions russes" dûment remplis. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“oconcernant la capacité technique et professionnelle : une présentation des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
oconcernant la capacité technique et professionnelle : une présentation des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché public sera financé par les fonds propres de l'efs. Le mode de règlement des prestations choisi par l'efs est le virement. Le délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché public sera financé par les fonds propres de l'efs. Le mode de règlement des prestations choisi par l'efs est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles r.2191-3 à r.2191-10 et aux articles r.2191- 15 à r.2191-18 du code de la commande publique. Par dérogation à l'article 11.1 du ccag fcs, le taux de l'avance est de 10%. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles r.2191-11, r.2191-12, r.2191-14 et r.2191-19 du code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché est renouvelé à échéance
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marchespublics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire...”
le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marchespublics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr.Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adressées par voie électronique, au plus tard 10 jours francs avant ladate limite de remise des offres, sur la plateforme de dématérialisation place à l'adresse url suivante : https://www.marches publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'efs, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1-le prix (50%) qui prendra en compte le prix unitaire ht appliqué àla quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. 2-la valeur technique (50%) :Analyse des échantillons et des fiches techniques portant sur : o Sécurité d'emploi et maniabilité pour l'utilisateur (25 %), o Performances et composants du produit (15%) o Emballage (facilité d'ouverture, décontamination....) (10%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2024/S 006-012436 (2024-01-04)