CONSERVATION-RESTAURATION DES COLLECTIONS
Ville d'Aix Les Bains
Conservation-restauration d'un ensemble d'oeuvres issues des collections de la Ville d'Aix les Bains et notamment de son Musée Faure. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. 9 lots. Lot 1 : Arts graphiques (oeuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 25 000 euros - Lot 2 : Peintures sur toile (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 18 000 euros - Lot 3 : oeuvres de Foujita (Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 10 000 euros - Lot 4 : Peintures sur bois (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 5 : Sculptures (oeuvres majoritairement en plâtre ou pierre) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 6 : Métal (Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique) montant maximum annuel HT : 10 000 euros - Lot 7 : Céramiques (Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 8 : Mobilier (Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre)) montant maximum annuel HT : 20 000 euros - Lot 9 : Sculptures en extérieur (Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine) montant maximum annuel HT : 25 000 euros. Aller-voir obligatoire : attention, les candidats sont invités à consulter les dates imposées à l'article 13.2 du RC. Planning très contraint. Durée : 1 an à compter de la notification du lot, reconductible 3 fois
Date limiteDeadline 2026-05-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conservation des objets exposés et des spécimens › Services de conservation des objets exposés
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conservation-restauration des collections
Numéro de référence: 2026008L01AL09
Brève description:
“Conservation-restauration d'un ensemble d'oeuvres issues des collections de la Ville d'Aix les Bains et notamment de son Musée Faure. Accord-cadre...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés 📦
Valeur estimée hors TVA: 612 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Arts graphiques - Œuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres - montant maximum annuel...”
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Informations complémentaires:
“Durée : L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois pour une même durée et les mêmes...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville d’Aix-les-Bains ou lieu mis à disposition par la Ville, ou dans les locaux du titulaire selon la commande.”
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique, noté sur 60 points selon les sous-critères suivants : SC1- Méthodologie, sur 25 points : -Respect de la déontologie de la conservation-restauration, méthodes et principes généraux d'intervention - Pertinence des propositions de traitement : adéquation avec le cahier des charges vis-à-vis des objectifs fixés pour chaque oeuvre et du niveau d'intervention attendu, interventions relevant de la restauration se limitant au minimum - Clarté de la présentation et des arguments étayant les propositions de traitement SC2- Organisation et moyens, sur 15 points : -Lieu d'exécution des prestations et matériel : clarté de la présentation du ou des ateliers, dispositifs de sécurité -Equipements : consommables généralement utilisés, EPI, matériel de dépoussiérage, d'observation, de prise de vue et imagerie, matériel informatique, équipements pour le transport d'oeuvres (véhicule et matériel) et pour le travail en hauteur -Moyens humains : nombre d'intervenants cohérent avec la demande, organisation pour répondre au planning contraint et délai de prise en charge d'une oeuvre (article 3.3 du CCTP), clarté et pertinence de la répartition des tâches en cas de groupement SC3- Compétences et références des personnes dédiées aux prestations, sur 20 points : Spécialisation et expériences similaires dans les matériaux, techniques et périodes correspondants à chaque lot (formations professionnelles, projets de recherche, interventions de conservation-restauration, etc.) (cf. détail par lot défini au RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Peintures sur toile : œuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : OEuvres de Foujita - Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 10 000 euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Peintures sur bois - OEuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : Sculptures - Œuvres majoritairement en plâtre ou pierre - montant maximum annuel HT : 15 000 euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : Métal - Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique -...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique, noté sur 60 points selon les sous-critères suivants : SC1- Méthodologie, sur 25 points : -Respect de la déontologie de la conservation-restauration, méthodes et principes généraux d'intervention - Pertinence des propositions de traitement : adéquation avec le cahier des charges vis-à-vis des objectifs fixés pour chaque oeuvre et du niveau d'intervention attendu, interventions relevant de la restauration se limitant au minimum - Clarté de la présentation et des arguments étayant les propositions de traitement SC2- Organisation et moyens, sur 15 points : -Lieu d'exécution des prestations et matériel : clarté de la présentation du ou des ateliers, dispositifs de sécurité -Equipements : consommables généralement utilisés, EPI, matériel de dépoussiérage, d'observation, de prise de vue et imagerie, matériel informatique, équipements pour le transport d'oeuvres (véhicule et matériel) et pour le travail en hauteur -Moyens humains : nombre d'intervenants cohérent avec la demande, organisation pour répondre au planning contraint et délai de prise en charge d'une oeuvre (article 3.3 du CCTP), clarté et pertinence de la répartition des tâches en cas de groupement SC3- Compétences et références des personnes dédiées aux prestations, sur 20 points : Spécialisation et expériences similaires dans les matériaux, techniques et périodes correspondants à chaque lot (formations professionnelles, projets de recherche, interventions de conservation-restauration, etc.) (cf. détail par lot défini au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : Céramiques - Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs - montant maximum annuel HT : 15 000 euros”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : Mobilier - Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre) -...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : Sculptures en extérieur - Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine - montant maximum annuel HT : 25 000 euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Aix les Bains
Numéro d'enregistrement national: 21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard CS 20348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix les bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 04 79 35 07 95 📞
URL: https://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Attention, les candidats sont alertés sur le planning contraint des aller-voir obligatoires, cf article 13.2 du présent RC”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003601385
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, 3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours : ▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant...”
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Source: OJS 2026/S 060-209953 (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conservation-restauration des collections
Numéro de référence: 2026008L01AL09
Brève description:
“Conservation-restauration d'un ensemble d'oeuvres issues des collections de la Ville d'Aix les Bains et notamment de son Musée Faure. Accord-cadre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés 📦
Valeur estimée hors TVA: 612 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Arts graphiques - Œuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres - montant maximum annuel...”
Informations complémentaires:
“Durée : L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois pour une même durée et les mêmes...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville d’Aix-les-Bains ou lieu mis à disposition par la Ville, ou dans les locaux du titulaire selon la commande.”
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique, noté sur 60 points selon les sous-critères suivants : SC1- Méthodologie, sur 25 points : -Respect de la déontologie de la conservation-restauration, méthodes et principes généraux d'intervention - Pertinence des propositions de traitement : adéquation avec le cahier des charges vis-à-vis des objectifs fixés pour chaque oeuvre et du niveau d'intervention attendu, interventions relevant de la restauration se limitant au minimum - Clarté de la présentation et des arguments étayant les propositions de traitement SC2- Organisation et moyens, sur 15 points : -Lieu d'exécution des prestations et matériel : clarté de la présentation du ou des ateliers, dispositifs de sécurité -Equipements : consommables généralement utilisés, EPI, matériel de dépoussiérage, d'observation, de prise de vue et imagerie, matériel informatique, équipements pour le transport d'oeuvres (véhicule et matériel) et pour le travail en hauteur -Moyens humains : nombre d'intervenants cohérent avec la demande, organisation pour répondre au planning contraint et délai de prise en charge d'une oeuvre (article 3.3 du CCTP), clarté et pertinence de la répartition des tâches en cas de groupement SC3- Compétences et références des personnes dédiées aux prestations, sur 20 points : Spécialisation et expériences similaires dans les matériaux, techniques et périodes correspondants à chaque lot (formations professionnelles, projets de recherche, interventions de conservation-restauration, etc.) (cf. détail par lot défini au RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Peintures sur toile : œuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : OEuvres de Foujita - Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 10 000 euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Peintures sur bois - OEuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : Sculptures - Œuvres majoritairement en plâtre ou pierre - montant maximum annuel HT : 15 000 euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : Métal - Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique -...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique, noté sur 60 points selon les sous-critères suivants : SC1- Méthodologie, sur 25 points : -Respect de la déontologie de la conservation-restauration, méthodes et principes généraux d'intervention - Pertinence des propositions de traitement : adéquation avec le cahier des charges vis-à-vis des objectifs fixés pour chaque oeuvre et du niveau d'intervention attendu, interventions relevant de la restauration se limitant au minimum - Clarté de la présentation et des arguments étayant les propositions de traitement SC2- Organisation et moyens, sur 15 points : -Lieu d'exécution des prestations et matériel : clarté de la présentation du ou des ateliers, dispositifs de sécurité -Equipements : consommables généralement utilisés, EPI, matériel de dépoussiérage, d'observation, de prise de vue et imagerie, matériel informatique, équipements pour le transport d'oeuvres (véhicule et matériel) et pour le travail en hauteur -Moyens humains : nombre d'intervenants cohérent avec la demande, organisation pour répondre au planning contraint et délai de prise en charge d'une oeuvre (article 3.3 du CCTP), clarté et pertinence de la répartition des tâches en cas de groupement SC3- Compétences et références des personnes dédiées aux prestations, sur 20 points : Spécialisation et expériences similaires dans les matériaux, techniques et périodes correspondants à chaque lot (formations professionnelles, projets de recherche, interventions de conservation-restauration, etc.) (cf. détail par lot défini au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : Céramiques - Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs - montant maximum annuel HT : 15 000 euros”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : Mobilier - Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre) -...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : Sculptures en extérieur - Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine - montant maximum annuel HT : 25 000 euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Aix les Bains
Numéro d'enregistrement national: 21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard CS 20348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix les bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 04 79 35 07 95 📞
URL: https://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Attention, les candidats sont alertés sur le planning contraint des aller-voir obligatoires, cf article 13.2 du présent RC”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003601385
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, 3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours : ▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant...”
Source: OJS 2026/S 060-209953 (2026-03-25)
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