CONSERVATION-RESTAURATION DES COLLECTIONS

Ville d'Aix Les Bains

Conservation-restauration d'un ensemble d'oeuvres issues des collections de la Ville d'Aix les Bains et notamment de son Musée Faure. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. 9 lots. Lot 1 : Arts graphiques (oeuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 25 000 euros - Lot 2 : Peintures sur toile (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 18 000 euros - Lot 3 : oeuvres de Foujita (Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 10 000 euros - Lot 4 : Peintures sur bois (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 5 : Sculptures (oeuvres majoritairement en plâtre ou pierre) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 6 : Métal (Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique) montant maximum annuel HT : 10 000 euros - Lot 7 : Céramiques (Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 8 : Mobilier (Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre)) montant maximum annuel HT : 20 000 euros - Lot 9 : Sculptures en extérieur (Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine) montant maximum annuel HT : 25 000 euros. Aller-voir obligatoire : attention, les candidats sont invités à consulter les dates imposées à l'article 13.2 du RC. Planning très contraint. Durée : 1 an à compter de la notification du lot, reconductible 3 fois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-25 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conservation-restauration des collections
Numéro de référence: 2026008L01AL09
Brève description:
Conservation-restauration d'un ensemble d'oeuvres issues des collections de la Ville d'Aix les Bains et notamment de son Musée Faure. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. 9 lots. Lot 1 : Arts graphiques (oeuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 25 000 euros - Lot 2 : Peintures sur toile (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 18 000 euros - Lot 3 : oeuvres de Foujita (Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 10 000 euros - Lot 4 : Peintures sur bois (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 5 : Sculptures (oeuvres majoritairement en plâtre ou pierre) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 6 : Métal (Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique) montant maximum annuel HT : 10 000 euros - Lot 7 : Céramiques (Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs) montant maximum annuel HT : 15 000 euros - Lot 8 : Mobilier (Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre)) montant maximum annuel HT : 20 000 euros - Lot 9 : Sculptures en extérieur (Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine) montant maximum annuel HT : 25 000 euros. Aller-voir obligatoire : attention, les candidats sont invités à consulter les dates imposées à l'article 13.2 du RC. Planning très contraint. Durée : 1 an à compter de la notification du lot, reconductible 3 fois
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés 📦
Valeur estimée hors TVA: 612 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Arts graphiques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 1 : Arts graphiques - Œuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 25 000 euros
Informations complémentaires:
Durée : L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois pour une même durée et les mêmes caractéristiques.
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville d’Aix-les-Bains ou lieu mis à disposition par la Ville, ou dans les locaux du titulaire selon la commande.
Ville: Ville d’Aix-les-Bains ou lieu mis à disposition par la Ville, ou dans les locaux du titulaire selon la commande.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique, noté sur 60 points selon les sous-critères suivants : SC1- Méthodologie, sur 25 points : -Respect de la déontologie de la conservation-restauration, méthodes et principes généraux d'intervention - Pertinence des propositions de traitement : adéquation avec le cahier des charges vis-à-vis des objectifs fixés pour chaque oeuvre et du niveau d'intervention attendu, interventions relevant de la restauration se limitant au minimum - Clarté de la présentation et des arguments étayant les propositions de traitement SC2- Organisation et moyens, sur 15 points : -Lieu d'exécution des prestations et matériel : clarté de la présentation du ou des ateliers, dispositifs de sécurité -Equipements : consommables généralement utilisés, EPI, matériel de dépoussiérage, d'observation, de prise de vue et imagerie, matériel informatique, équipements pour le transport d'oeuvres (véhicule et matériel) et pour le travail en hauteur -Moyens humains : nombre d'intervenants cohérent avec la demande, organisation pour répondre au planning contraint et délai de prise en charge d'une oeuvre (article 3.3 du CCTP), clarté et pertinence de la répartition des tâches en cas de groupement SC3- Compétences et références des personnes dédiées aux prestations, sur 20 points : Spécialisation et expériences similaires dans les matériaux, techniques et périodes correspondants à chaque lot (formations professionnelles, projets de recherche, interventions de conservation-restauration, etc.) (cf. détail par lot défini au RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Peintures sur toile
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 : Peintures sur toile : œuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 18 000 euros
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Œuvres de Foujita
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 3 : OEuvres de Foujita - Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 10 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Peintures sur bois
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 4 : Peintures sur bois - OEuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 15 000 euros.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Sculptures
Description du marché:
Lot 5 : Sculptures - Œuvres majoritairement en plâtre ou pierre - montant maximum annuel HT : 15 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : Métal
Description du marché:
Lot 6 : Métal - Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique - montant maximum annuel HT : 10 000 euros
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique, noté sur 60 points selon les sous-critères suivants : SC1- Méthodologie, sur 25 points : -Respect de la déontologie de la conservation-restauration, méthodes et principes généraux d'intervention - Pertinence des propositions de traitement : adéquation avec le cahier des charges vis-à-vis des objectifs fixés pour chaque oeuvre et du niveau d'intervention attendu, interventions relevant de la restauration se limitant au minimum - Clarté de la présentation et des arguments étayant les propositions de traitement SC2- Organisation et moyens, sur 15 points : -Lieu d'exécution des prestations et matériel : clarté de la présentation du ou des ateliers, dispositifs de sécurité -Equipements : consommables généralement utilisés, EPI, matériel de dépoussiérage, d'observation, de prise de vue et imagerie, matériel informatique, équipements pour le transport d'oeuvres (véhicule et matériel) et pour le travail en hauteur -Moyens humains : nombre d'intervenants cohérent avec la demande, organisation pour répondre au planning contraint et délai de prise en charge d'une oeuvre (article 3.3 du CCTP), clarté et pertinence de la répartition des tâches en cas de groupement SC3- Compétences et références des personnes dédiées aux prestations, sur 20 points : Spécialisation et expériences similaires dans les matériaux, techniques et périodes correspondants à chaque lot (formations professionnelles, projets de recherche, interventions de conservation-restauration, etc.) (cf. détail par lot défini au RC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : Céramiques
Description du marché:
Lot 7 : Céramiques - Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs - montant maximum annuel HT : 15 000 euros
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, noté sur 10 points. Seront évalués les solvants utilisés, la gestion des déchets et les mobilités impactées notamment.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : Mobilier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 8 : Mobilier - Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre) - montant maximum annuel HT : 20 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : Sculptures en extérieur
Description du marché:
Lot 9 : Sculptures en extérieur - Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine - montant maximum annuel HT : 25 000 euros
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville d'Aix-les-Bains ou lieu mis à disposition par la Ville, ou dans les locaux du titulaire selon la commande
Ville: Ville d'Aix-les-Bains ou lieu mis à disposition par la Ville, ou dans les locaux du titulaire selon la commande

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-11 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Aix les Bains
Numéro d'enregistrement national: 21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard CS 20348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix les bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME MAZZEGA-SBOVATA Christine - Responsable de la commande publique
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 04 79 35 07 95 📞
URL: https://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_FeBTvG5Tjk 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Attention, les candidats sont alertés sur le planning contraint des aller-voir obligatoires, cf article 13.2 du présent RC
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003601385
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, 3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours : ▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. ▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
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Source: OJS 2026/S 060-209953 (2026-03-25)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Rhône Savoie
Produits/services:
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