CONFECTION ET FOURNITURE DE PLATS CUISINES EN LIAISON FROIDE ET EN CONDITIONNEMENT VRAC POUR LES PERSONNES AGEES DES ETABLISSEMENTS 3H SANTE

54 CHRU

Confection et fourniture de plats cuisinés en liaison froide et en conditionnement vrac pour les personnes âgées : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécutoire à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2028 et reconductible tacitement par périodes successives d’un mois, à compter du 1er janvier 2029

Date limite

Deadline 2026-09-21

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-18 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONFECTION ET FOURNITURE DE PLATS CUISINES EN LIAISON FROIDE ET EN CONDITIONNEMENT VRAC POUR LES PERSONNES AGEES DES ETABLISSEMENTS 3H SANTE
Numéro de référence: AO_2026_135
Brève description:
Confection et fourniture de plats cuisinés en liaison froide et en conditionnement vrac pour les personnes âgées : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécutoire à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2028 et reconductible tacitement par périodes successives d’un mois, à compter du 1er janvier 2029
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AO_2026_135
Titre: Confection et fourniture de plats cuisines en liaison froide et en conditionnement vrac pour les personnes âgées des établissements 3H Santé
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Confection et fourniture de plats cuisines en liaison froide et en conditionnement vrac pour les personnes âgées : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire exécutoire à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2028 et reconductible tacitement par périodes successives d’un mois, à compter du 1er janvier 2029.
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Nature complémentaire du marché: Services
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 12
Autres informations sur le renouvellement:
Reconduction tacite par périodes successives d’un mois, dans la limite de douze (12) reconductions, soit jusqu’au 31 décembre 2029.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse postale: 62 rue Poincaré
Code postal: 54480
Ville: Cirey sur Vezouze
Adresse postale: 17 rue de Voise
Code postal: 54450
Ville: Blamont
Adresse postale: 2 rue du Faubourg de France
Code postal: 54540
Ville: Badonviller
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure d’appel d’offres ouvert conformément aux dispositions du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-14 16:00:00.000 📅
Informations complémentaires:
Les candidats pourront être invités à compléter leur dossier de candidature lorsque celui-ci est incomplet ou comporte des documents ou renseignements manquants, dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Cette possibilité de complément ne s’applique pas à l’offre, qui ne pourra être complétée ou modifiée après la date limite de remise des offres.
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Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d’exécution du marché sont définies dans les documents de la consultation, notamment le CCAP et le CCTP.
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 54 CHRU
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Audrey DANIEL
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: 03 83 85 12 44 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3055069?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3055069?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités de la consultation, les critères d’attribution, les conditions de remise des offres ainsi que les autres informations relatives à la présente procédure sont précisées dans les documents de la consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: 54 CHRU
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Audrey DANIEL
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: 03 83 85 12 44 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Département: 54
Adresse postale: 5 place Carrière
CO 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Courrier électronique: greffe-ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 17 43 43 📞
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-574496 (2026-08-18)