confection et fourniture d'articles d'uniformes pour les élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur

Grande chancellerie légion d'Honneur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Qui ?

• Grande chancellerie légion d'Honneur

Qu'est-ce que c'est ?

• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Cardigans
• T-shirts et chemises › Chemises
• Vestes et blazers › Blazers
• Vêtements d'extérieur › Manteaux
• Vêtements d'extérieur divers › Jupes
• Vêtements d'extérieur divers › Robes
• Vêtements de fonction › Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
• Vêtements de protection contre les intempéries › Vêtements imperméables
• Vêtements spéciaux et accessoires › Vêtements spéciaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux
Numéro de référence: 2023-29
Brève description:

confection et fourniture d'articles d'uniformes pour les élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Costumes (hommes); tailleurs (femmes) 📦
Robes 📦
Chemises 📦
Cardigans 📦
Manteaux 📦
Vêtements imperméables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: grande chancellerie legion D'Honneur
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: https://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628348 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_qHK_O3iR9z 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qHK_O3iR9z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-352371
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

seuils pour toute la durée du marché (4 ans)montant minimum : 15 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tailleurs et vestes des AEMI
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture des tailleurs complets - veste et jupe - pour les élèves de post-bac ainsi que la fourniture des vestes des assistantes d'éducation et maîtresses d'internat (A.E.M.I.)

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

seuils pour toute la durée du marché (4 ans)montant minimum : 15 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: robes chasubles
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture des robes chasubles pour les élèves du secondaire, de la sixième à la terminale

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 50 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: chemisiers
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de chemisiers manches courtes et manches longues pour toutes les élèves, de la sixième au post-bac

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 95 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: cardigans
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de cardigans pour les élèves du secondaire, de la sixième à la terminale

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 40 000 euro(s) (H.T.). Montant maximum : 250 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: cabans et manteau de cérémonie
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture de cabans et de manteaux de cérémonie pour les élèves de la sixième aux classes post-bac

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 80 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 450 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: doudounes
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture de doudounes sans manche pour les pour les élèves de la sixième aux classes post-bac

Informations complémentaires:

seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 20 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

maison d'éducation de la Légion d'honneur…

… de Saint-Denis, 5 rue de la Légion d'honneur, 93200 Saint-Denis

… des Loges, route d'achères, 78100 Saint-Germain-En-Laye

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

formulaires Dc1 et Dc2 et déclaration sur l'honneur jointe au dossier de consultation

Capacité technique et professionnelle:

références et présentation de l'entreprise (a minima : effectif global et liste des moyens techniques et matériels)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

marché conclu pour une durée ferme de 4 ans. Chaque lot comprend la confection et la fourniture des pièces d'uniformes ainsi que des prestations associées notamment l'élaboration des fiches techniques, des patronages et des têtes de série. Dans le cadre de la consultation, les candidats devront remettre des prototypes (voir Dce)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: grande chancellerie de la Légion d'honneur, 1 rue de Solférino, 75700 Paris 07 SP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prototypes fournis (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations sur la base des prix portés au BPU (en points)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
180 000 010 00017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ordre national
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_qHK_O3iR9z 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grande chancellerie de la Légion d'honneur
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris 07 Sp
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: printemps 2027

paiement sous 30 jours par mandat (virement) administratifprix révisables annuellementfinancement du marché : budget de fonctionnement de la grande chancellerie.La visite de la roberie de la maison D'Education de la legion D'Honneur DE Saint-Denis(93200) est obligatoire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif interrégional de règlement amiable des différends (Paris)
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524272 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 113-352371 (2023-06-09)

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