confection et fourniture d'articles d'uniformes pour les élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur

Avis de marché (2023-06-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grande chancellerie legion D'Honneur
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Commune postale: Paris Sp 07
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle marchés publics
Téléphone: +33 140628348 📞
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_qHK_O3iR9z 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qHK_O3iR9z 🌏
Communication (participation)
Nom: grande chancellerie de la Légion d'honneur
Numéro d'enregistrement national: 180 000 010 00017
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris 07 Sp
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle marchés publics
Téléphone: +33 140628348 📞
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Ordre national

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“confection et fourniture d'articles d'uniformes pour les élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur 2023-29”
Produits/services: Vêtements spéciaux 📦
Brève description:
“confection et fourniture d'articles d'uniformes pour les élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tailleurs et vestes des AEMI
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Costumes (hommes); tailleurs (femmes) 📦
Produits/services supplémentaires: Blazers 📦
Produits/services supplémentaires: Jupes 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“maison d'éducation de la Légion d'honneur de Saint-Denis, 5 rue de la Légion d'honneur, 93200 Saint-Denis”
Description du marché:
“fourniture des tailleurs complets - veste et jupe - pour les élèves de post-bac ainsi que la fourniture des vestes des assistantes d'éducation et maîtresses...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prototypes fournis (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations sur la base des prix portés au BPU (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“seuils pour toute la durée du marché (4 ans)montant minimum : 15 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.)”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: robes chasubles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Robes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges, route d'achères, 78100 Saint-Germain-En-Laye”
Description du marché:
“fourniture des robes chasubles pour les élèves du secondaire, de la sixième à la terminale”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 50 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.)”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: chemisiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chemises 📦
Description du marché:
“fourniture de chemisiers manches courtes et manches longues pour toutes les élèves, de la sixième au post-bac”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 95 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.)”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cardigans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Cardigans 📦
Description du marché:
“fourniture de cardigans pour les élèves du secondaire, de la sixième à la terminale”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 40 000 euro(s) (H.T.). Montant maximum : 250 000 euro(s) (H.T.)”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cabans et manteau de cérémonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Manteaux 📦
Description du marché:
“fourniture de cabans et de manteaux de cérémonie pour les élèves de la sixième aux classes post-bac”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 80 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 450 000 euro(s) (H.T.)”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: doudounes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements imperméables 📦
Description du marché:
“fourniture de doudounes sans manche pour les pour les élèves de la sixième aux classes post-bac”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuils pour toute la durée du marché (4 ans) : Montant minimum : 20 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaires Dc1 et Dc2 et déclaration sur l'honneur jointe au dossier de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références et présentation de l'entreprise (a minima : effectif global et liste des moyens techniques et matériels)”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“marché conclu pour une durée ferme de 4 ans. Chaque lot comprend la confection et la fourniture des pièces d'uniformes ainsi que des prestations associées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-06 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“grande chancellerie de la Légion d'honneur, 1 rue de Solférino, 75700 Paris 07 SP”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: printemps 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“paiement sous 30 jours par mandat (virement) administratifprix révisables annuellementfinancement du marché : budget de fonctionnement de la grande...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif interrégional de règlement amiable des différends (Paris)
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524272 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 113-352371 (2023-06-09)