Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design », conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robo

CNRS Délégation Occitanie Est

Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design », conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robotiques collaboratifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ALTED
• FOGALE SENSORS

Qui ?

• CNRS Délégation Occitanie Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pour pipelines › Robots industriels

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-05	Avis de marché
2023-06-13	Informations complémentaires
2023-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robots industriels
Numéro de référence: 2023-LIRMM-08
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robots industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Robots industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307966&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-340897
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent proposer deux variantes, en détaillant les performances du système proposé et le prix de chaque variante. Une prestation supplémentaire éventuelle devra être chiffrée pour chacun des lots. Il s'agit d'un marché à tranche optionnelles définit comme suit : Lot 1: tranche ferme : Conception : production des documents de spécification des bras au niveau mécanique, électrique et électronique tranche optionnelle : Production, livraison et intégration des bras Lot 2: tranche ferme : Conception du système des peaux capacitives tranche optionnelle : Production, livraison et intégration du système des peaux capacitives

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design »
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design »

Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:

La consultation prévoit pour chaque lot la présentation obligatoire et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle suivante : Une extension de la durée de garantie doit être proposée, la durée totale de souhaitée pour la garantie est de 5 ans.

Intitulé du lot: Conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robotiques collaboratifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robotiques collaboratifs

Durée de l'accord: 22 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LIRMM

Laboratoire d'informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

Campus Saint Priest - Université de Montpellier

161 Rue Ada,

34095 Montpellier

FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le pouvoir adjudicateur attire l’attention des candidats que les prestations sont à exécuter dans un lieu ou des mesures de sécurité et confidentialité s’appliquent, notamment en vertu des dispositions législatives ou réglementaires dans le cadre la protection du potentiel scientifique et technique. L’accès physique ou électronique au laboratoire est soumis à autorisation spéciale qui s’appuie sur les art.413-7 er R.413-5-1 du code pénal et l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Le titulaire doit informer ses sous-traitants des mesures de sécurité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307966&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent proposer deux variantes, en détaillant les performances du système proposé et le prix de chaque variante.

Une prestation supplémentaire éventuelle devra être chiffrée pour chacun des lots.

Il s'agit d'un marché à tranche optionnelles définit comme suit :

Lot 1:

tranche ferme : Conception : production des documents de spécification des bras au niveau mécanique, électrique et électronique

tranche optionnelle : Production, livraison et intégration des bras

Lot 2:

tranche ferme : Conception du système des peaux capacitives

tranche optionnelle : Production, livraison et intégration du système des peaux capacitives

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 110-340897 (2023-06-05)

Informations complémentaires (2023-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-357569
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-340897
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2023/S 115-357569 (2023-06-13)

Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 377 658 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764135
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent proposer deux variantes, en détaillant les performances du système proposé et le prix de chaque variante. Une prestation supplémentaire éventuelle devra être chiffrée pour chacun des lots. Pour les deux lots, la PSE est retenue. Il s'agit d'un marché à tranche optionnelles définit comme suit : Lot 1: tranche ferme : Conception : production des documents de spécification des bras au niveau mécanique, électrique et électronique tranche optionnelle : Production, livraison et intégration des bras Lot 2: tranche ferme : Conception du système des peaux capacitives tranche optionnelle : Production, livraison et intégration du système des peaux capacitives

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : mode de recyclage proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : Mode de recyclage proposé

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: Alted
Adresse postale: 2d bis rue de la source
Commune postale: Clapiers
Code postal: 34830
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 628050044 📞
Courrier électronique: jbl@alted.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 154 390 EUR 💰
Nom: Fogale sensors
Adresse postale: 116 allée Norbert Wiener, Arche Botti 1
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Téléphone: +33 466620555 📞
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 223 268 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Une prestation supplémentaire éventuelle devra être chiffrée pour chacun des lots. Pour les deux lots, la PSE est retenue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 7 décembre 2023 et la date de notification du marché au titulaire pour le lot 1 et le lot 2 est le 7 décembre 2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 243-764135 (2023-12-13)

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