conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris

Ville de Paris

accord cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-24 Avis de marché
2024-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de mobilier
Numéro de référence: 2301078
Brève description:
accord cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception de mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=848268&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-520863
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents mono-attributaire, traité à prix unitaires plafonds, sans montant minimum et d'un montant maximum de 700 000 euros HT pour une durée de 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement 3 fois selon la même durée et les mêmes termes
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation
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Informations complémentaires:
accord-Cadre à marchés subséquents mono-attributaire, traité à prix unitaires plafonds, sans montant minimum et d'un montant maximum de 700 000 euros HT pour une durée de 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature, annexe 1 au RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2)
Capacité technique et professionnelle:
pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap) et 2.4 du Cahier des Clauses techniques Particulières (Cctp)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 165-520863 (2023-08-24)
Avis d'attribution de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris
Brève description:
Conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception de mobilier 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Description du marché:
Accord cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire, traité à prix unitaires plafonds, sans montant minimum et d'un montant maximum de 700 000 euros HT pour une durée de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie d'exécution des prestations et des moyens humains dédiés à la conception et au suivi projet, apprécié sur la base du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique et visuelle du stand modulable, apprécié sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris
Date de conclusion du contrat: 2024-01-19 📅
Titre: Conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Identifiant de l’offre: Conception, fabrication et/ou adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour les salons et manifestations extérieures de la Ville de Paris
Chef de file du soumissionnaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Activise
Nom et adresse du contractant
Nom: Activise
Numéro d'enregistrement national: 40490683600030
Adresse postale: 14 rue Curie
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: activise@activise.com 📧
Téléphone: 0146656767 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 01000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Durée 12 mois reconductible 3 fois tacitement.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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Source: OJS 2024/S 059-173623 (2024-03-21)