Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception etadaptation supports de communication externe de plaine commune
FRL-20231204”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“la consultation porte sur la Conception et l'adaptation des supports de communication externe de l'établissement public territorial Plaine Commune” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et adaptation graphique des outils de communication pour le réseau des médiathèques de Plaine Commune et les piscines” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: les modalités de conduction sont définies à l'article 1.3 du CCAP
Informations complémentaires:
“les modalités de reconduction sont définies à l'article 2 du règlement de la consultation (Rc)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et adaptation des outils de communication pour le développement urbain” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et adaptation des outils de communication pour les secteurs du tourisme, du patrimoine, de la culture et de la création” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et adaptation graphique des outils de communication pour les secteurs du cadre de vie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 4
Durée de l'accord: 40
Informations complémentaires:
“pour le lot 4, l'accord-cadre prendra effet à la fin d'un marché déjà en cours soit le 27 novembre 2024. La durée initiale du lot 4 sera par conséquent de...”
Informations complémentaires
pour le lot 4, l'accord-cadre prendra effet à la fin d'un marché déjà en cours soit le 27 novembre 2024. La durée initiale du lot 4 sera par conséquent de 16 mois et non de 2 ans. Ce lot pourra ensuite être reconduit pour une durée de deux ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et adaptation de supports de communication pour les secteurs de l'ancrage économique local” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et adaptation graphique des outils de communication pour la promotion et le rayonnement du territoire : communication institutionnelle, marketing...”
Titre
conception et adaptation graphique des outils de communication pour la promotion et le rayonnement du territoire : communication institutionnelle, marketing et stands
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de supports de communication à partir de chartes graphiques existantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: les caractéristiques des prestations sont définies dans le CCTP du lot 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: illustrations
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont les caractéristiques sont définies dans le CCTP du lot 8”
Informations complémentaires:
“les modalités de passation des commandes sont définies dans les pièces administratives”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-17
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-07
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture n'est pas publique
“le marché public est passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 al 1 et R.2161-2 à R.2161-5 et du...”
le marché public est passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 al 1 et R.2161-2 à R.2161-5 et du Code de la Commande Publique.Pour les lots 1 à 7, les prestations feront l'objet d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum sur sa durée totale de 4 ans, en application des articles R.2162-1à R.2162-6, et R2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Pour le lot 8, les prestations feront l'objet d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum, en application des articles R.2162-1à R.2162-6, et R2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Ce lot est conclu avec un maximum de 3 attributaires.aucune variante n'est autorisée.la consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont définis aux articles 5.1 et 5.2 du Rc.Les candidats sont autorisés à solliciter auprès de l'établissement Public Territorial Plaine Commune tous les renseignements ou documents complémentaires qu'ils jugeraient nécessaires à l'élaboration de leur offre. À cet effet, les candidats devront faire parvenir, au plus tard six (8) jours calendaires avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 249-789514 (2023-12-22)
Informations complémentaires (2024-01-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 249-789514
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation17 janvier 2024 - 17:30” Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation7 février 2024 - 12:00”
Source: OJS 2024/S 007-015040 (2024-01-05)