Le site IFPEN de Solaize souhaite se doter de nouvelles étuves « libre-service » en version Atex afin d’assurer des opérations de défigeage et de maintien en température de charges hydrocarbures conditionnées essentiellement en fûts de 200 litres métalliques. - 2 étuves électriques disposant d’un classement en température T3 (200°C) - 1 étuve électrique disposant d’un classement en température T280 (280°C) - 1 étuve vapeur disposant d’un classement en température T3 (200°C) Le classement Atex à respecter pour ces futures étuves sera le suivant : • Classement du volume interne : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB) • Classement externe liée à la zone d’implantation : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB) Les étuves devront être classées Atex dans leur globalité et l’ensemble des éléments utilisés devront respecter ce classement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
Avis de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fours et accessoires
Numéro de référence: 457384-23-TEC-SOL
Brève description:
Le site IFPEN de Solaize souhaite se doter de nouvelles étuves « libre-service » en version Atex afin d’assurer des opérations de défigeage et de maintien en température de charges hydrocarbures conditionnées essentiellement en fûts de 200 litres métalliques.
- 2 étuves électriques disposant d’un classement en température T3 (200°C)
- 1 étuve électrique disposant d’un classement en température T280 (280°C)
- 1 étuve vapeur disposant d’un classement en température T3 (200°C)
Le classement Atex à respecter pour ces futures étuves sera le suivant :
• Classement du volume interne : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB)
• Classement externe liée à la zone d’implantation : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB)
Les étuves devront être classées Atex dans leur globalité et l’ensemble des éléments utilisés devront respecter ce classement.
Le site IFPEN de Solaize souhaite se doter de nouvelles étuves « libre-service » en version Atex afin d’assurer des opérations de défigeage et de maintien en température de charges hydrocarbures conditionnées essentiellement en fûts de 200 litres métalliques.
- 2 étuves électriques disposant d’un classement en température T3 (200°C)
- 1 étuve électrique disposant d’un classement en température T280 (280°C)
- 1 étuve vapeur disposant d’un classement en température T3 (200°C)
Le classement Atex à respecter pour ces futures étuves sera le suivant :
• Classement du volume interne : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB)
• Classement externe liée à la zone d’implantation : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB)
Les étuves devront être classées Atex dans leur globalité et l’ensemble des éléments utilisés devront respecter ce classement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours et accessoires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-08 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Date de début: 2023-06-30 📅
Date de fin: 2024-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-216742
Numéro JO-S: 71
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le site IFPEN de Solaize souhaite se doter de nouvelles étuves « libre-service » en version Atex afin d’assurer des opérations de défigeage et de maintien en température de charges hydrocarbures conditionnées essentiellement en fûts de 200 litres métalliques.
Le site IFPEN de Solaize souhaite se doter de nouvelles étuves « libre-service » en version Atex afin d’assurer des opérations de défigeage et de maintien en température de charges hydrocarbures conditionnées essentiellement en fûts de 200 litres métalliques.
- 2 étuves électriques disposant d’un classement en température T3 (200°C)
- 1 étuve électrique disposant d’un classement en température T280 (280°C)
- 1 étuve vapeur disposant d’un classement en température T3 (200°C)
Le classement Atex à respecter pour ces futures étuves sera le suivant :
• Classement du volume interne : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB)
• Classement externe liée à la zone d’implantation : Zone 1 non-hydrogène (matériel certifié II 2G groupe de gaz IIB)
Les étuves devront être classées Atex dans leur globalité et l’ensemble des éléments utilisés devront respecter ce classement.
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description:
Ces équipements devront disposer, au minimum, des caractéristiques suivantes :
- Pouvoir contenir deux futs de 200 litres
- Les alim/commandes des étuves devront être intégrés dans des armoires situées à distance, en zone non ATEX, l’interfaçage avec le système de supervision IFPEN sera à prévoir avec par le fournisseur. (Liaisons à charge) IFPEN
- Le constructeur devra proposer une écoconception des étuves c’est-à-dire qu’il devra prévoir une Intégration systématique des aspects environnementaux dès la conception avec pour objectif la réduction des impacts environnementaux négatifs tout au long de leur cycle de vie à service rendu équivalent ou supérieur.
- Le constructeur devra proposer une écoconception des étuves c’est-à-dire qu’il devra prévoir une Intégration systématique des aspects environnementaux dès la conception avec pour objectif la réduction des impacts environnementaux négatifs tout au long de leur cycle de vie à service rendu équivalent ou supérieur.
- Une notion d’efficience énergétique devra également être proposée par le constructeur pour réduire le coût de l’exploitation.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC 1 téléchargeable dans sa dernière version disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, ou contenu identique sur papier libre) ;
1) Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC 1 téléchargeable dans sa dernière version disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, ou contenu identique sur papier libre) ;
2) Le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager l’opérateur économique : KBIS ou statuts de la société ainsi qu’une délégation de pouvoir si le signataire n’y apparaît pas ;
3) Le questionnaire HSE, joint au dossier de consultation des entreprises) rempli par le candidat ;
4) Une déclaration de l’opérateur économique complétée (imprimé DC 2 téléchargeable dans sa dernière version disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, ou contenu identique sur papier libre) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :
4) Une déclaration de l’opérateur économique complétée (imprimé DC 2 téléchargeable dans sa dernière version disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, ou contenu identique sur papier libre) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Capacité technique et professionnelle:
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. ;
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
o Habilitation à travailler en zone ATEX
o Certification MASE, ISO 45001 ou VCAP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2, 4 l'Hautil, bp 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2, 47 l'Hautil, bp 30322
Source: OJS 2023/S 071-216742 (2023-04-06)