collecte, Lavage et Désinfection des Bacs roulants à déchets de Grenoble Alpes Métropole déposés sur le domaine public

Grenoble Alpes Métropole Déchets

a titre indicatif, le parc des bacs roulants de Grenoble Alpes Métropole, concerné par la prestation, réparti sur 39 communes du territoire sur un total de 49, est composé d'environ 3 542 bacs normalisés fin 2023 :- 657 bacs 2 roues (151 Omr + 86 Tri Sélectif + 420 Dalim) et 2 885 bacs 4 roues (1 541 Omr + 1 344 Tri Sélectif)Leur capacité est comprise entre 120 litres et 770 litres par unité, avec ou sans couvercle operculé, avec ou sans barre de préhension ventrale. Ces bacs, équipés de puces d'identification, sont rassemblés en différents points de regroupement sur le domaine public (logettes).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-14 Avis de marché
2024-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Numéro de référence: 2023-Fcs-Acp-0485
Brève description:
a titre indicatif, le parc des bacs roulants de Grenoble Alpes Métropole, concerné par la prestation, réparti sur 39 communes du territoire sur un total de 49, est composé d'environ 3 542 bacs normalisés fin 2023 :- 657 bacs 2 roues (151 Omr + 86 Tri Sélectif + 420 Dalim) et 2 885 bacs 4 roues (1 541 Omr + 1 344 Tri Sélectif)Leur capacité est comprise entre 120 litres et 770 litres par unité, avec ou sans couvercle operculé, avec ou sans barre de préhension ventrale. Ces bacs, équipés de puces d'identification, sont rassemblés en différents points de regroupement sur le domaine public (logettes).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de poubelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768093
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
accord-Cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 675 000 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif
Numéro du lot: 01
Brève description:
collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants: flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires: accord-Cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois
Intitulé du lot: collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires
Numéro du lot: 02
Brève description: collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble Alpes Métropole 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les montants maximums (lot 1 : 550 000e HT et lot no2 : 125 000e HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 244-768093 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, Lavage et Désinfection des Bacs roulants à déchets de Grenoble Alpes Métropole déposés sur le domaine public
Numéro de référence: 2023-FCS-ACP-0485
Brève description:
A titre indicatif, le parc des bacs roulants de Grenoble Alpes Métropole, concerné par la prestation, réparti sur 39 communes du territoire sur un total de 49, est composé d'environ 3 542 bacs normalisés fin 2023 : - 657 bacs 2 roues (151 OMR + 86 Tri Sélectif + 420 DAlim) et 2 885 bacs 4 roues (1 541 OMR + 1 344 Tri Sélectif) Leur capacité est comprise entre 120 litres et 770 litres par unité, avec ou sans couvercle operculé, avec ou sans barre de préhension ventrale. Ces bacs, équipés de puces d'identification, sont rassemblés en différents points de regroupement sur le domaine public (logettes). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de poubelles 📦
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 675 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif
Description du marché:
Collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants: flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires
Description du marché: Collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-1206
Date de conclusion du contrat: 2024-05-21 📅
Titre: Collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MINERIS ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mineris environnement
Numéro d'enregistrement national: 1392023-1-1-1
Adresse postale: 37 Rue Paul Sain
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.etudes@mineris.fr 📧
Téléphone: 02 97 54 10 30 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 125 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Le signe de l'environnement
Numéro d'enregistrement national: 1392023-1-2-1
Adresse postale: 7 rue du Bailly
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: lesigneenvironnement@yahoo.fr 📧
Téléphone: 03 80 78 07 38 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole dechets
Numéro d'enregistrement national: 68495
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 768093-2023

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants correspondent au montant maximum sur la durée totale des accords-cadres, reconductions incluses. Les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 73BA9FA0-0196-BC92-F624AC9FAEFEDC3E
Région: Isère 🏙️
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 73BA9FAF-02B7-310A-30A3DCB1CBB30E6D
Source: OJS 2024/S 202-624366 (2024-10-14)