a titre indicatif, le parc des bacs roulants de Grenoble Alpes Métropole, concerné par la prestation, réparti sur 39 communes du territoire sur un total de 49, est composé d'environ 3 542 bacs normalisés fin 2023 :- 657 bacs 2 roues (151 Omr + 86 Tri Sélectif + 420 Dalim) et 2 885 bacs 4 roues (1 541 Omr + 1 344 Tri Sélectif)Leur capacité est comprise entre 120 litres et 770 litres par unité, avec ou sans couvercle operculé, avec ou sans barre de préhension ventrale. Ces bacs, équipés de puces d'identification, sont rassemblés en différents points de regroupement sur le domaine public (logettes).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, Lavage et Désinfection des Bacs roulants à déchets de Grenoble Alpes Métropole déposés sur le domaine public
2023-Fcs-Acp-0485”
Produits/services: Services de nettoyage de poubelles📦
Brève description:
“a titre indicatif, le parc des bacs roulants de Grenoble Alpes Métropole, concerné par la prestation, réparti sur 39 communes du territoire sur un total de...”
Brève description
a titre indicatif, le parc des bacs roulants de Grenoble Alpes Métropole, concerné par la prestation, réparti sur 39 communes du territoire sur un total de 49, est composé d'environ 3 542 bacs normalisés fin 2023 :- 657 bacs 2 roues (151 Omr + 86 Tri Sélectif + 420 Dalim) et 2 885 bacs 4 roues (1 541 Omr + 1 344 Tri Sélectif)Leur capacité est comprise entre 120 litres et 770 litres par unité, avec ou sans couvercle operculé, avec ou sans barre de préhension ventrale. Ces bacs, équipés de puces d'identification, sont rassemblés en différents points de regroupement sur le domaine public (logettes).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 675 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble Alpes Métropole 38000 - grenoble
Description du marché:
“collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants: flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (voir Rc pour les sous-critères)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: accord-Cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les montants maximums (lot 1 : 550 000e HT et lot no2 : 125 000e HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 244-768093 (2023-12-14)