Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des déchets issus des ateliers automobiles de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale du ressort de la zone...”
Titre
collecte et traitement des déchets issus des ateliers automobiles de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale du ressort de la zone Sud-Est
mi-sgami-se-bacp-2023-005
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“collecte et traitement des déchets issus des ateliers automobiles de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale du ressort de la zone Sud-Est” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“départements de l?allier (03), du Cantal (15), de la Haute-Loire (43), du Puy-De-Dôme (63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“départements de l?allier (03), du Cantal (15), de la Haute-Loire (43), du Puy-De-Dôme (63)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“départements de l?ain (01), de l?ardèche (07), de la Drôme (26), de la Loire (42) et du Rhône (69)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements de l?isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 160-505930 (2023-08-17)