collecte Et Traitement Des Déchets Et Biodéchets Des Services Communaux
Ville de Caluire et Cuire
le marché a pour objet la collecte, le traitement des déchets et biodéchets des services communaux et leur valorisation le cas échéant.Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cctp propre à chaque lot.Durée:chaque lot prend effet à compter de sa date de notification et est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'installation des matériels, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction.Tranche optionnelle:nonaccord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.Montant maximum annuel Lot 1 : 100 000 euro(s) HtMontant maximum annuel Lot 2 : 60 000 euro(s) HtCondition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Ccp le Ccap fixe dans ce marché des obligations insertion pour le lot 1 uniquement. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Ccap et l'acte d'engagement du lot 1
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-03 | Avis de marché |
| 2024-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2023037
Brève description:
“le marché a pour objet la collecte, le traitement des déchets et biodéchets des services communaux et leur valorisation le cas échéant.Les prestations font...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988119 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-03 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-600184
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 2
Intitulé du lot: déchets Divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le montant estimatif correspond à la moyenne réalisée par an”
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'installation des bennes et des bacs, renouvelable trois fois un an par tacite...”
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Intitulé du lot: biodéchets
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées...”
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Situation économique et financière:
“la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca...”
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Capacité technique et professionnelle:
“la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Source: OJS 2023/S 193-600184 (2023-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2023037
Brève description:
“le marché a pour objet la collecte, le traitement des déchets et biodéchets des services communaux et leur valorisation le cas échéant.Les prestations font...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988119 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-03 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-600184
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 2
Intitulé du lot: déchets Divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le montant estimatif correspond à la moyenne réalisée par an”
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'installation des bennes et des bacs, renouvelable trois fois un an par tacite...”
Intitulé du lot: biodéchets
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées...”
Situation économique et financière:
“la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca...”
Capacité technique et professionnelle:
“la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Source: OJS 2023/S 193-600184 (2023-10-03)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet la collecte, le traitement des déchets et biodéchets des services communaux et leur valorisation le cas échéant; Durée:Chaque lot...”
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Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024091
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-600184
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“le montant de chaque marché correspond au montant maximum propre à chaque lot sur la durée totale du marché, toutes reconductions comprises.Le montant total...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Nom: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 16 Rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: douglas
Adresse postale: 60 Rue Lucette Et Rene Desgrand
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2024/S 010-024091 (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet la collecte, le traitement des déchets et biodéchets des services communaux et leur valorisation le cas échéant; Durée:Chaque lot...”
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024091
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-600184
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“le montant de chaque marché correspond au montant maximum propre à chaque lot sur la durée totale du marché, toutes reconductions comprises.Le montant total...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Nom: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 16 Rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: douglas
Adresse postale: 60 Rue Lucette Et Rene Desgrand
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2024/S 010-024091 (2024-01-10)
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