collecte et traitement des déchets biologiques et chimiques de l'université de Tours pour la période 2023-2027
Université François Rabelais de Tours
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de contenant, la collecte, le transport et le traitement des déchets Biologiques et Chimiques pour les laboratoires de recherche et d'enseignement de l'université de Tours pour la période 2023 - 2027. Les prestations sont décomposées en 2 lots, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, à savoir : - lot 1 : Collecte, Transport, traitement et élimination des déchets biologiques - lot 2 : Collecte, Transport, traitement et élimination des déchets chimiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-04 | Avis de marché |
| 2023-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: Dechets_univtours
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université François Rabelais de Tours
Adresse postale: 60, rue du Plat d'étain - bP 12050
Code postal: 37020
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tours.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@univ-tours.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209829
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: collecte, Transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Numéro du lot: 1
Brève description: collecte, Transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: collecte, Transport, traitement et élimination des déchets chimiques
Numéro du lot: 2
Brève description: collecte, Transport, traitement et élimination des déchets chimiques
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière: voir le règlement de la consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle: voir le règlement de la consultation (Rc)
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19370800500478
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Tours
Adresse postale: direction des affaires juridiques et du Patrimoine - service Achats et Marchés - 60, rue du plat d'etain - bP 12050
Téléphone: +33 247366658 📞
Courrier électronique: lesam@univ-tours.fr 📧
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: date prévisionnelle de renouvellement : 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie - adresse internet : http://orleans.tribunaladministratif. Fr
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des pays de la loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 0253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie - adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 070-209829 (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: Dechets_univtours
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de contenant, la collecte, le transport et le traitement des déchets Biologiques et Chimiques pour les laboratoires de recherche et d'enseignement de l'université de Tours pour la période 2023 - 2027. Les prestations sont décomposées en 2 lots, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, à savoir : - lot 1 : Collecte, Transport, traitement et élimination des déchets biologiques - lot 2 : Collecte, Transport, traitement et élimination des déchets chimiques
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université François Rabelais de Tours
Adresse postale: 60, rue du Plat d'étain - bP 12050
Code postal: 37020
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tours.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@univ-tours.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209829
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
a) Le présent accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute par bons de commandeb) Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 280 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre(cf. Point 2 de la section 2 du règlement de la consultation).c) Nombre maximum de titulaire retenu : 1
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: collecte, Transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Numéro du lot: 1
Brève description: collecte, Transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification au 31 Juillet 2025. Il reconductible tacitement 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
a) Le présent accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute par bons de commandeb) Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 280 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre(cf. Point 2 de la section 2 du règlement de la consultation).c) Nombre maximum de titulaire retenu : 1
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Numéro du lot: 2
Brève description: collecte, Transport, traitement et élimination des déchets chimiques
Informations complémentaires:
a) Le présent accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute par bons de commandeb) Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 280 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre (cf. Point 2 de la section 2 du règlement de la consultation).c) Nombre maximum de titulaire retenu : 1
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Site principal ou lieu d'exécution:
département 37 (Tours et chinon)
départements 37 et 41 (Tours, chinon et Blois)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière: voir le règlement de la consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle: voir le règlement de la consultation (Rc)
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
les opérateur économiques disposant des agréments justifiants le droit à effectuer le chargement, le transport, le déchargement et le traitement des déchets objet de l'accord-cadre (autorisation préfectorale de transport...)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19370800500478
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Tours
Adresse postale: direction des affaires juridiques et du Patrimoine - service Achats et Marchés - 60, rue du plat d'etain - bP 12050
Téléphone: +33 247366658 📞
Courrier électronique: lesam@univ-tours.fr 📧
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258491&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: date prévisionnelle de renouvellement : 2027
a) Viste de site (Facultative) :Une visite des sites pendant la période de consultation est possible (non obligatoire).pour cela il convient de prendre contact auprès de Mme Caroline Jacques (tél : 02.47.36.64.05 - port : 06.03.56.05.81 - email : caroline.jacques@univ-tours.fr ) :Les visites de sites sont possibles du 17/04/2023 au 21/04/2023 et du 02/05/2023 au 05/05/2023. NB 1 : Les candidats prendront contact dans les meilleurs délais pour programmer la visite de site.Nb 2 : La visite de site ne sera pas possible du 24/04/2023 au 28/04/2023.Nb 3 : Les visites de sites ne seront plus possibles après le 5 Mai 2023.b) Fermeture de l'université de Tours :Le 10 Avril 2023.Les 1er et 8 mai 2023
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie - adresse internet : http://orleans.tribunaladministratif. Fr
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des pays de la loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 0253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie - adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 070-209829 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457485
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-209829
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations apprécié au vu du mémoire technique du candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: veolia - maine collecte valorisation (m.c.v)
Numéro d'enregistrement national: 50768008000029
Adresse postale: 33, rue de la Foucaudière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243160620 📞
Courrier électronique: cou-mcv-am@veolia.com 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.recyclage.veolia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: suez iws rr chemicals france
Numéro d'enregistrement national: 44454844000106
Adresse postale: 1 rue Buster Keaton
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69808
Téléphone: +33 472479500 📞
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.suez.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 144-457485 (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457485
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-209829
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
a) Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 280 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).b) Les marchés sont consultables sur demande auprès du service de la commande publique de l'université de Tours
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations apprécié au vu du mémoire technique du candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: veolia - maine collecte valorisation (m.c.v)
Numéro d'enregistrement national: 50768008000029
Adresse postale: 33, rue de la Foucaudière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243160620 📞
Courrier électronique: cou-mcv-am@veolia.com 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.recyclage.veolia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: suez iws rr chemicals france
Numéro d'enregistrement national: 44454844000106
Adresse postale: 1 rue Buster Keaton
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69808
Téléphone: +33 472479500 📞
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.suez.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 144-457485 (2023-07-25)
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