Collecte et traitement de dépôts sauvages-encombrants
GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel mono-attributaire de services Durée: du 01/08/2026, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/07/2027 ; reconductible 3 fois un an
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des déchets sauvages
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement de dépôts sauvages-encombrants
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel mono-attributaire de services Durée: du 01/08/2026, ou à une date postérieure si la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Collecte et traitement d'encombrants et dépôts sauvages et dangereux
Description du marché:
“à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 5 000 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Services de collecte des ordures ménagères 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est reconductible 3 fois à compter de chaque 1er août de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 1 an”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat est reconductible 3 fois à compter de chaque 1er août de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 1 an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Collecte et traitement d'encombrants et dépôts sauvages et remise en état des points de collecte
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
15
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand poitiers centrale d'achats
Numéro d'enregistrement national: 85103
Adresse postale: 84 Rue Des Carmélites
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BROTTIER Anthony
Courrier électronique: juristes-marches@grandpoitiers.fr 📧
Téléphone: 0549523535 📞
URL: https://www.grandpoitiers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En application des articles L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 199B0BAE-F22E-B997-849CC873FA45E3F7
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 199B0BE1-B746-D3A3-ACDBAAAD83FC79D8
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-322849 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement de dépôts sauvages-encombrants
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel mono-attributaire de services Durée: du 01/08/2026, ou à une date postérieure si la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Collecte et traitement d'encombrants et dépôts sauvages et dangereux
Description du marché:
“à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 5 000 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Services de collecte des ordures ménagères 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est reconductible 3 fois à compter de chaque 1er août de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 1 an”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat est reconductible 3 fois à compter de chaque 1er août de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 1 an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Collecte et traitement d'encombrants et dépôts sauvages et remise en état des points de collecte
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
15
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand poitiers centrale d'achats
Numéro d'enregistrement national: 85103
Adresse postale: 84 Rue Des Carmélites
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BROTTIER Anthony
Courrier électronique: juristes-marches@grandpoitiers.fr 📧
Téléphone: 0549523535 📞
URL: https://www.grandpoitiers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En application des articles L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 199B0BAE-F22E-B997-849CC873FA45E3F7
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 199B0BE1-B746-D3A3-ACDBAAAD83FC79D8
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-322849 (2026-05-07)
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