l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant maximum global pour les 2 lots : 18 600 000 euro(s) (H.T.).Reprise Du Personnel Pour Les 2 Lots (voir art 8 du Rc et 6.2 du Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Avis de marché (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 23027_ao
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant maximum global pour les 2 lots : 18 600 000 euro(s) (H.T.).Reprise Du Personnel Pour Les 2 Lots (voir art 8 du Rc et 6.2 du Cctp)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297421
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“pour le lot 1: Période initiale de 7 ans. Reconduction tacite. Périodes de reconduction de 1 an chacune. Soit une durée globale maximum de 9 ans”
Source: OJS 2023/S 096-297421 (2023-05-15)